Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-480BEGLES-VILLENAVE D'ORNON
Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Route de Toulouse"
Compte rendu financier 2023 (CRF)
Avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie
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Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-496LE BOUSCAT - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain à l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-444Procédure de modification simplifiée du PLU 3.1 pour intégrer la politique du zéro artificialisation nette (ZAN) - Objectifs poursuivis - Modalités de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-489Programme ' Entreprendre, travailler dans la métropole ' - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2023 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-476Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-475Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris - budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-477Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de TALENCE(ADEM) - Décastar - Année 2024 - Subvention d'aide à une manifestation - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-473La Fabrique Pola - Projet d'avenant à la subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-389Rapport d'activité du Conseil de développement durable - C2D 2021-2024 - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-474Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Bègles - Réhabilitation du musée de la Création Franche - Budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-436Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien à France active Nouvelle-Aquitaine en dotation sur outils financiers - Contrat d'apport associatif - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-440Economie sociale et solidaire - Soutien à l'investissement immobilier de la recyclerie de quartier La Récré à BORDEAUX - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-428Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université de BORDEAUX - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier SIREAUCO - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
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N° 2024-429Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université de BORDEAUX - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier EVERING - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
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N° 2024-533Conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - SERFIM - COVAGE INFRA -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-435Economie sociale et solidaire - Village du réemploi solidaire Ikos - Aides à l'investissement immobilier de la SAS d'Ikos et aide à l'investissement (immobilisation financière) à la SCIC Ikos - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-482GRADIGNAN - ZAC centre-ville - Compte rendu financier et d'activités 2023 (CRFA)- Convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 3_PVA_20240926Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-315SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA d'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence intergénérationnelle Teema, av. Gustave Eiffel/rue Mozart - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 3_PVA_20240705Procès-verbal du conseil métropolitain du 05 juillet 2024
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N° 2024-326Collecte et traitement des Ordures ménagères (OM) - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20240705Ordre du jour du conseil métropolitain du 5 juillet 2024Date de mise en ligne :
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N° 2_CR-20240705Compte rendu du conseil métropolitain du 05 Juillet 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-308Désignation du référent déontologue des élus - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-334Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2024 - Appel à projets - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :