Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-271Bordeaux- Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Cession de plusieurs emprises situées rues Clément Thomas et Plantevigne d'une superficie de 2 548 m² environ à L'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-327Projet de renouvellement urbain du quartier de Thouars à Talence - Convention de renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-273Bordeaux - Rue Arago - Acquisition auprès de la Ville de Bordeaux de l'immeuble sis 48 rue Arago - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-272Bordeaux- Rue Benauge Quai Deschamps - Acquisition à titre gratuit du centre d'intervention de la Benauge auprès du Service Départemental d'Incendie et de Secours suite à sa désaffectation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-269Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) St Jean Belcier - Acquisition auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) du Pont de la Palombe, des rampes d'accès et du ' pont liaison-rue ' côté Amédée Saint Germain -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-362Aires de grands passages - Année 2023- Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-267Projet urbain du centre ancien de Bordeaux : lancement d'une opération d'aménagement - Objectifs du projet et modalités de concertation préalable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-346Actions de Solidarité Internationale
Cadre d'intervention des Financements solidaires -
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2023-309Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association ' 3S : Séjour Sportif et Solidaire ' (la Recyclerie Sportive) - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-310Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-286Soutien aux industries du cinéma - Appel à projets pour l'octroi de subventions à des dispositifs de résidences - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-308Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route 2022-2026 - Action spécifique ESS et artisanat - Subventions à la Chambre régionale de l'ESS (CRESS) Nouvelle-Aquitaine et à la Chambre de métiers et de l'artisanat (CMA) Nouvelle-Aquitaine -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-284Programme aide et soutien aux Très petites entreprises (TPE) en difficulté (Clinique des TPE)- Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-361Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2022 - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-282Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté(ZAC)Saint-Jean Belcier - Convention pour la réalisation du groupe scolaire Armagnac Sud - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-285SPL BORDEAUX AEROPARC - Octroi par Bordeaux Métropole d'un apport en compte courant d'actionnaire - Validation de modifications statutaires - Représentation de Bordeaux Métropole au conseil d'administration - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-307Groupement d'intérêt public - Groupement politique de la ville - GIP-GPV - Programme d'actions spécifique 2023 ' Territoire entrepreneur Rive droite ' - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-287Avenant à la convention de réalisation d'une mission de renouvellement urbain économique sur la zone d'activités Jean Zay à Cenon - GIP GPV - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-283Subvention de fonctionnement à l'Ecole de la deuxième chance portée par l'association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-345Projet de coopération entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala au Cameroun - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2023-349Projet de Règlement de voirie de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-334RER Métropolitain - Convention de financement pour la commande de matières premières, relatives à la création d'un origine/terminus à Arcachon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2023-335RER métropolitain - Convention de financement des études de Projet et des Travaux en gare de Gazinet - Phase 1 du Renforcement des Installations fixes de traction électrique entre Bordeaux et Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-337Convention de financement des études d'avant-projet d'adaptation des quais des gares de Bassens, Saint-Loubès, Saint-Sulpice - Izon, Vayres - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-336RER métropolitain - Convention de financement des études d'Avant-Projet relatives à la création d'un Origine/Terminus à Langon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :