Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-316Référent déontologue, alerte éthique, laïcité - Rapport d'activité 2022 - Communication au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-322Protocole transactionnel - Démolition et reconstruction d'un mur de soutènement - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-319Direction exploitation de l'ADG prévention et gestion des déchets - Durée annuelle du temps de travail des contremaitres jour, contremaitres nuit, adjoints au chef de zone et chefs de zone de collecte en porte à porte - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-320Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2023 et jusqu'en 2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-264Désignation du référent déontologue des élus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-315Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 22 relatif à la subvention 2023 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-317Autorisations de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Délibération cadre & Tarifs 2023 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-321Avenant à la convention de groupement de commande Vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-274Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Cenon concernant le groupe scolaire Jules Michelet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-275Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont concernant l'élémentaire Condorcet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-331Programmation 2023 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville et médiation sociale - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-270Martignas-sur-Jalle - Extension de l'allée des Bruyères - Projet urbain partenarial (PUP)entre Bordeaux Métropole et les propriétaires des parcelles 273AH923 et 273AH651 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-312Programme de recherche POPSU Transitions ' Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines ' - Signature d'une convention (2023-2026) de partenariat quadripartie entre l'État, le GIP l'Europe des projets architecturaux et urbains, l'A…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
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N° 2023-350Bilan d'étape de la concertation réglementaire et volontaire du projet métropolitain des barrières et des boulevards et de son périmètre de prise en considération - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-311Agence d'urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-268Mérignac - Avenue de Bellevue et avenue Marcel Dassault - Acquisition des parcelles ER 175 et ER72 en vue de la réalisation d'une aire de grand passage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-313Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2023-276Mise en état correct de l'école Emile Barbou - Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Carbon-Blanc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-328Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2014 - 2022 - Compte-rendu d'activité à la collectivité locale pour le 1er semestre 2022 et clôture d'activité - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-363Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)- Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-332Programmation prévisionnelle 2023 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-329Bordeaux Métropole - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Parc. Convention pour l'animation d'une Maison du Projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-333Mesures exceptionnelles pour la relance de la construction de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-330Modalités de mise en œuvre de la charte sur le Bail Réel Solidaire Accession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-364Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :