Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-742Régie METPARK - Réforme de biens mis en affectation - Retour d'affectation des immobilisations et écritures comptables de sortie de l'inventaire du budget principal de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-743Protocole transactionnel relatif aux impacts de la crise sanitaire en 2020 sur les conventions qui lient Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-744Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits de transports scolaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2022-745Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) - Décision - signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-746Ateliers de la coopération économique et consulaire à Bordeaux, 23-25 novembre 2022 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2022-767Commune de Cenon - Projet de gestion différenciée du cimetière communal Saint-Paul - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-762Lormont - Avenue de Paris - Résorption de la discontinuité cyclable et sécurisation des circulations piétonnes sur le pont de la Ramade - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-763SAEM Gertrude - rapport des administrateurs au titre de l'exercice clos au 31/12/2021 - information du Conseil métropolitainThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-764Villenave d'Ornon - Quartier Leyran - Création d'une voirie pour le désenclavement des établissements de transports Chazot - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-752Projet d'espace public à Bassens -Aménagement de l'axe Cailleau-République -
Giratoire Manon Cormier - Novembre 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-753Projet d'espace public à Carbon Blanc - Aménagement d'un tourne à droite -
- sortie 45 A10 - Novembre 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-754Approbation des Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) des communes d'Ambarès-et-Lagrave, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bruges et Carbon-BlancThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-755Bordeaux - Requalification de la place Stalingrad - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-756Bordeaux - Requalification des quais ' Queyries - Brazza - Chaigneau ' entre la rue Reignier et le boulevard André Ricard - Clôture et bilan - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-747Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-748Direction des relations internationales - Convention cadre de partenariat 2022-2024, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, et l'Institut français - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-749Participation au fonds de solidarité pour l'Ukraine de Cités Unies France - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-750Projet européen "InDID (Infrastructure Digitale de Demain)" - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-751Le Taillan-Médoc - Avenue de la Boétie (entre l'allée du Curé et l'avenue du Stade) - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-757Bordeaux - Claveau - Renouvellement urbain - Rue Léon Blum - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-758Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagnes aux interfaces du réseau routier de la Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA) - direction de l'exploitation - district de la Gironde,…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-759RN89 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Convention de transfert du passage inférieur à gabarit réduit de Tout-Y-Faut et modalités de gestion et d'entretien - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-760Bouliac - Aménagement de l'avenue Belle Etoile entre le chemin de Mélac et le chemin de Brousse - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-784Réalisation d'un aménagement cyclable entre la place Ravezies et le Boulevard Jacques Chaban-Delmas - Commune de Bordeaux, Le Bouscat et Bruges - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2022-785Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2022/2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :