Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-740Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la Gare TER de Gazinet sur la commune de Cestas, par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-741Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-742Régie METPARK - Réforme de biens mis en affectation - Retour d'affectation des immobilisations et écritures comptables de sortie de l'inventaire du budget principal de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-743Protocole transactionnel relatif aux impacts de la crise sanitaire en 2020 sur les conventions qui lient Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-744Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits de transports scolaires - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2022-745Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) - Décision - signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-746Ateliers de la coopération économique et consulaire à Bordeaux, 23-25 novembre 2022 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2022-767Commune de Cenon - Projet de gestion différenciée du cimetière communal Saint-Paul - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-762Lormont - Avenue de Paris - Résorption de la discontinuité cyclable et sécurisation des circulations piétonnes sur le pont de la Ramade - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-763SAEM Gertrude - rapport des administrateurs au titre de l'exercice clos au 31/12/2021 - information du Conseil métropolitainThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-764Villenave d'Ornon - Quartier Leyran - Création d'une voirie pour le désenclavement des établissements de transports Chazot - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-752Projet d'espace public à Bassens -Aménagement de l'axe Cailleau-République -
Giratoire Manon Cormier - Novembre 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-753Projet d'espace public à Carbon Blanc - Aménagement d'un tourne à droite -
- sortie 45 A10 - Novembre 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-754Approbation des Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) des communes d'Ambarès-et-Lagrave, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bruges et Carbon-BlancThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-755Bordeaux - Requalification de la place Stalingrad - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-756Bordeaux - Requalification des quais ' Queyries - Brazza - Chaigneau ' entre la rue Reignier et le boulevard André Ricard - Clôture et bilan - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-747Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-748Direction des relations internationales - Convention cadre de partenariat 2022-2024, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, et l'Institut français - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-749Participation au fonds de solidarité pour l'Ukraine de Cités Unies France - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-750Projet européen "InDID (Infrastructure Digitale de Demain)" - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-751Le Taillan-Médoc - Avenue de la Boétie (entre l'allée du Curé et l'avenue du Stade) - Arrêt du bilan de la concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-757Bordeaux - Claveau - Renouvellement urbain - Rue Léon Blum - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-758Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagnes aux interfaces du réseau routier de la Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA) - direction de l'exploitation - district de la Gironde,…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-759RN89 - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Convention de transfert du passage inférieur à gabarit réduit de Tout-Y-Faut et modalités de gestion et d'entretien - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-760Bouliac - Aménagement de l'avenue Belle Etoile entre le chemin de Mélac et le chemin de Brousse - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :