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© Bordeaux Métropole
Conseil du 26 et 27 septembre 2024
Institution
Retrouvez les principales délibérations adoptées par le Conseil de…
Le Conseil de Métropole – Composition, séances, documents et actes
Mise à jour le 29/04/2024
Suivez en direct ou visionnez le replay des séances du Conseil de Métropole. Consultez les documents votés en Conseil, les délibérations, les décisions et arrêtés de Bordeaux Métropole.
Composé de 104 élus, représentants des 28 communes, le Conseil métropolitain est l’assemblée délibérante de Bordeaux Métropole. Sous la présidence de Christine Bost, il se réunit en moyenne 6 fois par an pour adopter des délibérations dans les domaines de compétences de la Métropole : transport, habitat, déchets, eau…
Suivre le Conseil
Les séances du Conseil métropolitain se déroulent en général le vendredi à partir de 9h30 à l’Hôtel de Bordeaux Métropole. L’ordre du jour peut être consulté en ligne quelques jours auparavant. Les Conseils sont ouverts au public (dans la limite des places disponibles) et ils sont retransmis en vidéo sur internet en direct ou en replay.
En moyenne, le Conseil se réunit 6 fois par an, soit tous les 2 mois.
Consultez les dates des prochains conseils dans notre agenda .
Voir le Conseil en direct ou en replay
Retrouvez les vidéos des conseils passés
Vous pouvez également suivre le Conseil en direct sur YouTube et sur X :
Le Conseil métropolitain
Composé de 104 élus, le Conseil est l’organe délibérant de Bordeaux Métropole. Il examine, débat et vote des délibérations dans les domaines de compétences de la Métropole et guide ainsi l’action métropolitaine : transport, logement, déchets, nature…
Les conseillers et conseillères métropolitains siégeant au Conseil sont élus au moment des élections municipales par un système de fléchage sur le bulletin de vote. Comme pour les conseillers municipaux, la durée de leur mandat est de 6 ans.
Les sièges au Conseil sont répartis au prorata de la population de chaque commune, les plus petites ayant a minima un siège et aucune ne pouvant disposer de plus de la moitié des sièges.
104 élus
58 hommes
46 femmes
Le Bureau métropolitain
Instance de débats, de validations et d’orientations, le Bureau est piloté par la présidente de Bordeaux Métropole Christine Bost, accompagnée de 20 vice-présidents, chargés d’une ou plusieurs délégations sur des compétences spécifiques, de 16 conseillers et conseillères délégués ainsi que de l’ensemble des maires.
Le Bureau se tient deux fois par mois.
Les documents du Conseil
Consultez les documents du Conseil :
- ordres du jour,
- comptes-rendus,
- délibérations,
- motions,
- informations,
- procès-verbaux,
- recueils des actes administratifs.
Les délibérations votées depuis la création de la Cub en 1968 jusqu'à l'année 2003, sont disponibles sur le site internet des Archives de Bordeaux Métropole.
Arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole
Les actes signés par le président de Bordeaux Métropole ou un délégataire de signature peuvent prendre la forme d’arrêtés ou de décisions. Les décisions sont prises par délégation du conseil métropolitain. Les arrêtés sont pris sur le fondement des pouvoirs propres du président de la métropole.
Ils sont publiés sur le site internet open data de Bordeaux Métropole.
Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble des décisions des collectivités territoriales et de leurs groupements.
Désormais, hors cas où l’administration édicte un « acte individuel » désignant nominativement son destinataire (ce type d’acte demeure notifié individuellement), elle doit mettre en ligne, en intégralité, l’ensemble de ses décisions afin que « nul n’en ignore »
Sans cette formalité, l’acte ne peut « entrer en vigueur » c’est-à-dire être appliqué.
Cette formalité déclenche également le délai de 2 mois pendant lequel l’acte concerné peut faire l’objet d’un recours contentieux.
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