Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18605 résultats
-
N° 2_CR_20250207Compte-rendu du conseil métropolitain du 07 Février 2025Date de mise en ligne :
-
N° 2025-33Non-réalisation des projets de parkings Charles Gruet et Denis - Résiliation des conventions de maîtrise d'ouvrage et quitus des opérations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
-
N° 2025-66Marché public n°2023-S0395M - Travaux de remplacement de la chaudière et du préparateur d'eau chaude sanitaire - Locaux de la direction de la signalisation - Modulation de pénalités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
-
N° 2025-74Aménagement d'un cheminement piétons et vélos sur l'avenue du Moulinat, l'avenue de la Prairie et l'avenue du Périgord commune d'ARTIGUES PRES BORDEAUX - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : -
N° 2025-73CENON - LORMONT - Aménagements de l'axe Avenue Carnot-Avenue John Fitzgerald Kennedy - instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
-
N° 2025-75Subvention des 6 maisons de mobilité (Cycles et Manivelles,Léon à vélo, EtuRécup, Vélo-cité, Garage Moderne et la Recyclerie sportive)-Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
-
N° 2025-71Subventions aux associations contribuant à l'action métropolitaine sur l'inclusion numérique - Projet ALADDIN et subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
-
N° 2025-47Projet européen CULTIGEN - Partenariat de transfert de solution innovante entre Bordeaux Métropole et la Ville de Copenhague - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
-
N° 2025-45UCPA Aqua Stadium MERIGNAC - Rapport annuel du concessionnaire du Stade Nautique métropolitain à Mérignac - Exercice 2023 - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
-
N° 2025-22Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activité 2023 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
-
N° 2025-17Dispositif d'aide à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
-
N° 2025-57BLANQUEFORT - Zone Industrielle de Blanquefort - ECOPARC - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de 92 973 m² environ sise rue Jean-François de La Pérouse en vue de l'extension du site d'exploitation de la SASU Castel Frères - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-26Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-046 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière situé sur la commune de Pessac - Rachat de foncier par…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
-
N° 2025-53BORDEAUX - Rue du Professeur Dangeard - Conclusion d'un bail emphytéotique par Bordeaux Métropole au profit de la société ÏKOS - Emprise de 29 750 m² environ à détacher de la parcelle TK numéro 24 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-56BORDEAUX - Rue Yves Glotin - Déclassement rétroactif du domaine public - parcelles GT10 et GT11 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-60Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023 - Information au…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-43Nouveau règlement d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur de la réhabilitation du parc privé dans le cadre du Pacte territorial France Rénov'- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-49BOULIAC - Domaine du Palinois - Programme urbain partenarial - Avenant à la convention du 2 août 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-48AMBARES ET LAGRAVE - Compte rendu d'activités comptable (CRAC) 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-52Arc en rêve - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-58BEGLES - Quartier Bray, Morutiers, Monmonsseau - Cession de la parcelle AT703 d'une contenance de 2 035m² au profit de Gironde Habitat - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2025-41Financement du groupement d'intérêt public Grand Projet des Villes rive droite - Subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2025-37Modification du projet de création d'un réseau de chaleur sur la commune du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
-
N° 2025-70Programme Alimentaire de Territoire - Modification des modalités d'attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation à CREPAQ et GALAS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
-
N° 2025-76Contrat particulier portant occupation d'un espace ou local en gare de Caudéran non constitutive de droits réels, entre Gares et Connexions et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :