Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2025-64BORDEAUX - Aménagement de l'avenue des Quarante Journaux - Convention de mise à disposition temporaire à l'usage de la circulation publique des voiries du centre commercial de Bordeaux Lac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2025-62SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de la parcelle Grand Angle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2025-65Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte à VILLENAVE D'ORNON - Bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2025-67Actualisation du réseau métropolitain des routes à grande circulation (RGC) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2025-63SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville concernant l'aménagement de l'impasse Brisson - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2025-69Projet d'extension du Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des JALLES - Accord de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2025-32Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2025-36Réseau de chaleur Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel avec la Ville de Bordeaux pour la fourniture d'eau géothermale à la piscine pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2024 et mise en place d'une nouvelle convention à partir…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2025-24ETU RECUP - collecte en déchetterie et festival étudiant - subvention 2025 - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2025-40Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2022-2023 - Information en…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2025-34Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés REGAZ et GRDF au titre de l'exercice 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2025-72Maîtrise foncière du système d'endiguement de la Presqu'île d'AMBES - Demande d'ouverture de l'enquête conjointe publique et parcellaire préalable à l'instauration de servitudes d'utilité publique ' loi MAPTAM ' sur le secteur Garonne du système d…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2025-35Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés Enedis et EDF au titre de l'exercice 2023 - Information au conseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2025-4Rapport de transition écologique 2024 sur données 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
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N° 2025-23Renouvellement de la convention de superposition d'affectation de l'ancien CET de Labarde - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2025-55PESSAC - Avenue de Magellan - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 3818 m² à détacher des parcelles HR 80 et HR 14 appartenant au CHU de Bordeaux pour aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2025-42CENON - Renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 - Convention portant attribution d'une subvention en faveur de la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2025-28Modification simplifiée n°5 du PLU 3.1 portant sur le projet de reconversion du site du HIA Robert Picqué - Modalités de mise à disposition du dossier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2025-79VILLENAVE D'ORNON - Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
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N° 2025-78Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Déclaration de Projet - Ajustement du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
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N° 2025-15Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2025 -
Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2025-5BLANQUEFORT - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 49 LLS de la résidence "Les Jardins du Tiscot" dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de la garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2025-6BORDEAUX - SA d'HLM CDC Habitat social - Acquisition en VEFA de 40 LLS collectifs, sis, ZAC Garonne Eiffel, îlot Deschamps, lot DF 1.1, rue Henri Dunant - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 5 028 734 € souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2025-30Approbation d'un protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2025-29Approbation de la Convention relative à la régularisation de la participation de Bordeaux Métropole pour l'accès des personnels métropolitains au restaurant municipal de la Ville de Bègles, pour les années 2022 et 2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :