Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
-
N° 3_PVA-20221124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 novembre 2022
-
N° 2022-735Concession de service public relative au stade nautique métropolitain à Mérignac - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation et signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
-
N° 2022-625Soutien au DEFLE pour réfugiés - Université de Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2022-626SEML Route des Lasers- Approbation de la modification de la composition du conseil d'administration (nouveau pacte de gouvernance) - Approbation des statuts modifiés de la SEML Route des Lasers - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2022-627Association SoFilm Summercamp - Année 2022 - Subvention de Bordeaux Métropole -
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2022-628LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2022 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2022-629Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole,Relative à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2022-630SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2022-631Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activité 2021 - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2022-632SEML Route des Lasers (Rdl)- - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2022-633Autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Pessac Le Bourgailh en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque- Avenant à la convention d'entretien relative de l'ancienne décharge du Bourgailh-…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
-
N° 2022-634Exercice 2022 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-635BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 118 logements collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, Hébergement de jeunes, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLS, PHB 2.0 et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-636BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 82 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération ZAC Belcier, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS, Booster et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-637BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 38 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-638BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 25 logements étudiants collectifs locatifs dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, Hébergement de jeunes, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-639BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, opération Brienne, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-640BORDEAUX - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition de la charge foncière et la construction de 6 logements collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, 23 Quai de Brienne - Emprunts des types PLAI, PLUS et Booster d'un montant global de 662…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-641Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte jusqu'au 31 décembre 2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-642VILLENAVE D'ORNON - FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG - Acquisition-amélioration de 25 logements collectifs locatifs sociaux dans une Maison-Relais, sis, opération Logement accompagné et Hébergement d'urgence, 9 impasse Henri Dunant - Emprunt de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-643BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 4 logements PLS en ULS, sis, 15 rue du Château Jouguet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 271 064 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-644Dotation de solidarité métropolitaine 2022 - Ajustement 2022 (complément) - Décision -AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-645SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 17 logements individuels destinés à la location-accession, sis, opération Vertumne Park, rue de Mozart - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 606 421 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2022-646EXERCICE 2022 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2022-647Renouvellement de la convention relative au contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et le Service de Gestion Comptable de Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Signature - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :