Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-175Villa Valmont - Association Villa Valmont
Subvention de soutien au Programme événementiel 2023 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : -
N° 2023-176Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-177Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation- ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-178Règlement d'intervention "Piscines" - Communes de Pessac, Lormont et Le Bouscat - Versement de fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-179Association Les Girondins de Bordeaux omnisports - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation- ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-180Association Paris 2024 - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation- ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-181Evolution des tarifs du réseau TBM en lien avec le nouveau contrat de concession de service public des transports de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-182Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle-Aquitaine pour l'information multimodale sur les réseaux urbain et interurbain et la vente de titres de transport du réseau interurbain - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-183Action de solidarité avec la Turquie et la Syrie - Contribution exceptionnelle au Fonds d'Action extérieure des Collectivités territoriales - FACECO - Subvention exceptionnelle à l'association ' Pompiers Solidaires ' - autorisation - décision -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2023-184ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier - Aménagement du secteur Amédée Saint Germain et construction du Pont de la Palombe - Convention relative à la signalisation de jalonnement routier dans le cadre de la création et la mise en circulation du Pont de la…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-185Protocole transactionnel n° 1- Accord-cadre n° 2019-E0119M - Chantier Cours Louis Fargue (Bordeaux) - Parvis du collège Edouard Vaillant - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-186Convention de partenariat entre la commune de Mérignac, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde relative à la construction d'un collège à Mérignac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-187Convention avec la SNCF Réseau portant sur les modalités de gestion et de maintenance de l'ouvrage d'art de franchissement des voies ferrées dénommé Pont de la Palombe - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-188GRADIGNAN - Opération de requalification générale des rues de Catoy et Chaut - Ouverture de la concertation réglementaire -Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2023-189Le Taillan-Médoc - Acquisitions foncières de parcelles boisées - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-190Validation de la demande de subventions au GIP GPV pour leur Projet Alimentaire de Territoire - Défi famille à alimentation durable et inclusive (fiches codev) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-191Laboratoire CNRS Passages - Convention de recherche et développement relative au Programme européen Life Biodiver'Cité et Résilience ' Création de Zones de ressourcement multibénéfices ' - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-192Proposition d'adhésion à la centrale d'achat CAIH - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-193Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté - Subvention d'une action d'inclusion numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-194Commission Intercommunale d'Accessibilité, modalités de fonctionnement - Composition - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2023-195Plan marche métropolitain - Mise en place d'un fonds de désencombrement des trottoirs - Modification des conventions - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2023-120French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-121Soutien aux programmes d'actions 2023 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI) - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-122Association de préfiguration TARMAQ - Subvention de fonctionnement et d'investissement pour le soutien à la réalisation et l'animation de TARMAQ, cité des savoirs aéronautiques et spatiaux, Désignation - Décision - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-123Association Way4Space - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :