Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-124Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-125Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc-Aéroport (OIM B2A) - Projet du boulevard technologique - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20230331Ordre du jour du conseil métropolitain du 31 mars 2023
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N° 3_PVA-20230331Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 mars 2023
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N° 2023-119Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2023 - Subvention de fonctionnement -Convention cadre portant mandat de Service d'intérêt économique général (SIEG)- Conventions - Décisions - Autorisations
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2023-126BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 86 logements étudiants collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, quai de Brazza sur la commune de Bordeaux - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 2 990 203…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-127BRUGES - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Réhabilitation de 74 logements collectifs locatifs sociaux, sis, EHPAD Sainte Germaine, 3 rue de la colonne / 2 rue de la Chapelle - Emprunts de type PLS d'un montant global de 7 231 727 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-128PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence Lumières, boulevard du Haut Livrac, rues Félix Faure et Roger Vilanova - Emprunts de type PLS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-129EYSINES - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 357 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Les Hauts de l'hippodrome, rue de Treytins - Emprunt de type PAM d'un montant de 18 414 433 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-174Subventions 2023 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20230331Compte rendu du conseil métropolitain du 31 Mars 2023Date de mise en ligne :
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N° 2023-105Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-106Fonds de soutien "intempéries" suite aux orages de grêle des 20 et 21 juin 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-107Désignation de représentants - Décision - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-108Bordeaux - 13 rue Thiac - Cession d'un terrain bâti à Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-109BASSENS - Centre-bourg - Etude urbaine du centre-bourg - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-110Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville -secteur A - Cession au profit de l'Office public de l'Habitat(OPH) Aquitanis - Rectification erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-111Bègles. rue des 4 Castéras. Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de terrain de 2 150 m2 environ - Décision modificative - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-112Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Cession de parcelles à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-113Bègles. Rue des Quatre Castéra et Quai du Président Wilson. Conclusion d'un Bail emphytéotique administratif pour la création d'une ferme agroécologique et activité maraichère. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-114Centre de culture horticole du Haillan - Acquisition auprès de la ville de Bordeaux d'un détachement de 8,4 hectares environ à prélever sur la parcelle située rue du Moulineau cadastrée AR 142 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-115Talence - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 58, rue Armand Leroi - Parcelle cadastrée AO 580 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-116Aménagement de la Voie Eymet en faveur des transports en commun et modes actifs - Commune de Floirac - Arrêt du bilan de la concertation et des caractéristiques essentielles du projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-117METPARK - Parcs de stationnement métropolitains confiés à la Régie par voie de dotation initiale et mise en affectation - Mise en place d'une redevance - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : -
N° 2023-118METPARK - Mise en affectation de locaux - Immeuble à usage de bureaux et local à usage non commercial - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :