Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-149Délibération autorisant le recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-150Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-151Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de
Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la
convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2023-152Règlement des déplacements professionnels de Bordeaux Métropole-Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-153Association Cycl'eau - Année 2023 - Subventions pour le Village de l'Eau et Cycl'eau le Salon - Conventions - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-154Avenant n°3 au contrat de concession des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-155Création d'une réserve citoyenne métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2023-156Conventions d'occupation ou de sous-occupation temporaire de parkings en vue d'autoriser la réalisation de centrales photovoltaïques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2023-157Attribution globale de subventions aux diverses associations 2023 - Actions de sensibilisation à la transition écologique et énergétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-158Réseau de chaleur Métropole Sud - Modifications du projet et compléments à la décision de faire du projet de réseau de chaleur Met Sud du 7 juillet 2022- Protocole d'accord négocié avec l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-159Partenariat de Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-160Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -participation de Bordeaux Métropole- contrat de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-161Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Déclaration de projet au titre du Code de l'expropriation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-162Programmation 2022 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-163Convention de partenariat entre le Réseau Paul Bert, le Centre d'Accueil d'Information et d'Orientation, l'Etat et Bordeaux Métropole - Année 2023 - Projet d'accueil et d'hébergement temporaire de personnes en difficultés dans des logements à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-164SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-165SEML InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-166SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole dite "La Fab" - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-167Pessac Quartier de Saige - Convention de subvention pour la reconversion d'un pied d'immeuble au titre du règlement d'intervention de Bordeaux métropole au titre de la politique de la ville et du renouvellement Urbain - Décision - Convention -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-168Floirac - Programme national de renouvellement urbain (PRU) Dravemont - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-169RER métropolitain - Convention de financement de l'étude d'exploitation et des investigations pour l'amélioration capacitaire de la ligne du Médoc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2023-170Avenant à la convention relative au financement des études environnementales, du pilotage des procédures et de la production des dossiers réglementaires RER - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-171RER Métropolitain - Mise à jour de la feuille de route - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-172Enseignements des concertations du RER métropolitain pour les Maîtres d'ouvrage et Partenaires du projet - Communication au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-173Coupe du monde de rugby France 2023 - Programme d'animations - Subventions d'aide à des manifestations - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :