Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-179GIHP - Année 2024 - Subvention d'accompagnement au projet "Prévention et habitat"- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-150Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux - Extension de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-215Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté - Subvention aux associations contribuant à l'action métropolitaine - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-182Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-184Accueil des demi-finales 2024 du Top 14 au stade Matmut Atlantique - Condition d'accueil de l'événement sur notre territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-185Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2024 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-162Protocole transactionnel - Indemnisation au titre d'un accident de service - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-205BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Modification du dossier de réalisation de la ZAC Bastide Niel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-161SAINT-MEDARD EN JALLES - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-123Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2024 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-120Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-121Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-204BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Avenant n° 2 au Traité de concession - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-157Lancement de la démarche d'évaluation du PLU3.1 - Mandat donné au Président pour solliciter les communes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-163Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-160Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-124Fiscalité directe locale - Exercice 2024
Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-220ARTIGUES PRES BORDEAUX - Parc d'Activités Economiques de la Blancherie - Acquisitions de la parcelles AV13 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2024-148Soutien aux programmes d'action 2024 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-223Démarche de résilience territoriale - mise en œuvre de démonstrateurs de réutilisation d'eaux non-conventionnelles - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2024-168SEML Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'exercice 2022 L.1524-5 du CGCT - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-225Bordeaux Métropole - Mise à jour des cartes du bruit stratégiques de Saint-Aubin-du-Médoc et du Taillan-Médoc - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
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N° 2024-152Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'équipements scientifiques du Campus Archéo de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-153Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-151Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :