Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-288Modification de la signalisation sur les routes départementales entrantes sur Artigues-Près-Bordeaux en lien avec le passage en ville à 30 km/h - Convention de délégation de compétence entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-284BORDEAUX - Quai de Queyries, quai de Brazza et rue Charles Chaigneau - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-286BORDEAUX - Requalification de la Place Stalingrad - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-252So Games - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-304Projet partenarial d'aménagement (PPA) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Avenant à la convention 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2024-294Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-251Soutien financier à la Fondation Bergonié - Prix Josy Reiffers -Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-249Partenariat avec les deux Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux Métropole - Mise en place et suivi de la clause d'insertion de la commande publique métropolitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-295Projet STACOPTIM - Adoption de la convention de co-financement avec la Banque des territoires et l'accord de consortium avec les partenaires au projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-307Politique métropolitaine relative aux groupes scolaires métropolitains et communaux - Modification de la délibération cadre - décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
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N° 2024-272Cenon - Renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 - Convention portant attribution d'une subvention en faveur de la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-278MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession de terrains entre Bordeaux métropole et la commune de Mérignac - Modification - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-277BORDEAUX - Secteur Claveau - Cession à Aquitanis de reliquats de voirie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-280SAINT AUBIN DE MEDOC - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) sur la période triennale 2020-2022 - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-250Adoption du Schéma régional de développement économique d'innovation et d'internationalisation
2022 - 2028 - Aides individuelles aux entreprises - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : -
N° 2024-292Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Adoption des règlements d'intervention financiers “Fonds d'initiative Locale pour l'Agriculture” et "Fonds de soutien aux Initiatives de Circuits Courts et de Proximité" - Décisions - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-262Accompagnement à la rénovation énergétique de l'habitat privé - Conventions 2024 entre Bordeaux Métropole et les associations Espaces Conseil ' France Rénov' ' - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-264Concessions pour la distribution publique de gaz - Signature d'un contrat de concession - Signature d'avenants à deux contrats - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-290Structures de la solidarité alimentaire - Année 2024 - Subventions de fonctionnement et pour action spécifique - Banque alimentaire, Restos du Cœur, Secours Populaire, Union Régionale Habitat Jeunes Nouvelle-Aquitaine - Conventions - Décision-…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-254Adhésion à l'association planète B gestionnaire du tiers-lieu zéro déchet ' La maison RêVée ' - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-237BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 140 logements individuels locatifs des résidences ' Carreire Ancienne ', 131 rue de Bethmann, ' Gallieni ', 2 rue du Capitaine Raffin et ' Loucheur ', 72 rue el Alamein situées à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-244Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2023 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-263Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Avenant 6 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-289SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Etude Diagnostic Biodiversité - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-257Offre de concours matérielle de la DIRA (Direction Interdépartementale des Routes Atlantique) pour l'agrandissement du bassin de rétention d'eaux pluviales de Sarcignan - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :