Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-253REP - DEA - Nouveau contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-261Agence Locale de l'Energie et du Climat (Alec) - Subvention de fonctionnement 2024
Pour la performance énergie-climat du patrimoine communal - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-265Protocole d'accord transactionnel avec la société ELYS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-258Protocole transactionnel Degrémont concernant la dégradation des parois bétons sur des ouvrages et canaux de la station d'épuration Clos de Hilde- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-266Avenant à la convention conclue avec Loris EnR pour la valorisation des CEE - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-293French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-305GRADIGNAN - Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) - Opération BIC Extra-rocade - Acquisition auprès de l'association ' C.C.V.B.S.O ' des parcelles cadastrées section CB17 (10 026m²) et CB18 (4 490m²) d'une emprise totale…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20240607Compte rendu du conseil métropolitain du 07 Juin 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-268Métropole à vivre, métropole à habiter : plan d'actions en faveur de la production de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-279MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession de terrains entre Bordeaux métropole et la SCCV 46 avenue de la Marne du groupe PICHET - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-275BORDEAUX - Secteur Brazza- Rue Lajaunie - Acquisition des parcelles AD 78p et AD 80p appartenant à la Société La Méridionale des Bois et Matériaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-270Programmation 2023 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale, et à la réhabilitation du parc social -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-276BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 au transfert de gestion de la plaque portuaire conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-255Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 - Correction d'une erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-299CENON - Terrain familial locatif public 6 rue du Gay Lussac à Artigues Près Bordeaux - Transfert de propriété au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-269Programmation prévisionnelle 2024 des logements sociaux agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-302Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles -
Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE pour l'année 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2024-301Adoption de nouveaux règlements intérieurs des aires permanentes d'accueil des gens du voyage et du terrain familial locatif public de Bordeaux Métropole : Mise en place d'un règlement spécifique pour chaque aire ou terrain familial locatif public -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-306Attribution n°6 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
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N° 2024-281BOULIAC - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) sur la période triennale 2020-2022 - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention tripartite ente…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-298Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation pour l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-296Proposition d'adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms CANUT - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-230Métropole rafraîchissante, présentation du plan d'actions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
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N° 2024-300Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention au titre de l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-228Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :