Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-361BASSENS - Requalification des avenues de la République et Félix Cailleau - Giratoire Manon Cormier - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne : -
N° 2024-366Eysines- Requalification de l'avenue du Médoc - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-362FLOIRAC - Travaux place Dulong - Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-368VILLENAVE D'ORNON - Convention de participation financière aux équipements publics exceptionnels - Création d'un carrefour giratoire, avenue Mirieu de Labarre au droit de l'entrée principale de l'opération Domaine de Geneste - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-359BORDEAUX - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-363LE HAILLAN - Acquisition de la rue Caroline Aigle - Abrogation de la délibération n°2023-34 du 27/01/2023 relative au lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique - Lancement de la procédure de transfert d'office - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-377Bordeaux Métropole : Aires de Grand Passage estival : Bordeaux Tourville/ Artigues/Mérignac - Adoption du règlement intérieur et actes connexes (convention d'occupation temporaire, état des lieux)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-375Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) -Subvention de fonctionnement 2024 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-346Avis sur le projet de modification du SRADDET de la région Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-328Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2024 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-322Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Subvention d'investissement 2024 / 2025 - Programme d'actions spécifique "Territoire entrepreneur Rive droite" - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-329Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-330Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2024 en investissement immobilier en faveur de Utopia Cenon Palmer - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-321Marché d'intérêt national Bordeaux-Brienne - Convention pour la concession d'un emplacement entre la société Genedis, la Régie du MIN et Bordeaux Métropole - Adoption d'un avenant n°2 à la convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-381Zone industrielle de Blanquefort - Terrain de l'ancienne usine Ford - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
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N° 2024-318Cap Sciences - Convention triennale - Subventions de fonctionnement et
d'investissement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : -
N° 2024-367VILLENAVE D'ORNON - Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-336Avenant 4 au contrat de DSP avec la SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-338RCU Méria - Protocole d'accord transactionnel avec la Région Nouvelle Aquitaine en vue de la facturation pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-339Projet européen ABCD (Acting by Collaborating Differently) - Ville Pilote dans le cadre de la Mission de la Commission européenne “100 Villes climatiquement neutres et intelligentes d'ici 2030” - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-383EYSINES - Parc des Jalles - Acquisition foncière des terrains des jardins familiaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
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N° 2024-372CENON - Aménagement du Parc de la mairie - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-325Appel à projet métropolitain auprès des bailleurs et syndicats de copropriété pour améliorer le tri en habitat collectif - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : -
N° 2024-374Commune du BOUSCAT- Maraichage urbain et jardins partagés de Godard
- Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2024-373Commune de CENON- Végétalisation de six cours d'écoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :