Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-687Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2024/2025 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2024-595REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type lampes collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-596REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégories 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-594REP - Convention relative à la prise en charge des articles de sport et loisirs (ASL) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-672Communes de BASSENS, CENON, FLOIRAC et LORMONT - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-590REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-589REP - Convention relative à la prise en charge des produits textiles d'habillement, linges de maison neufs et chaussures (TLC) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme REFASHION - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-592REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets DEEE (catégories 1,2,4,5,6 et 8) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-612Politique sociale de l'employeur Bordeaux Métropole pour ses agents - Budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-611Modification du règlement intérieur d'attribution aux agents de Bordeaux Métropole de chèques d'accompagnement personnalisé - Effet au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-618Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-620Plan d'actions de lutte contre les risques d'atteintes à la probité-suites contrôle AFA - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-549Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-573EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, clos Majorelle, 15 et 17 rue du Bleu - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 632 951 euros souscrits auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-561BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création d'un CHU de 60 places, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 3 021 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-570BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 logements collectifs locatifs sociaux situés 57 rue Camille Sauvageau - Emprunt de type PAM d'un montant de 680 500 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-563BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création de 10 LHSS, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 592 588 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit 296…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-552Exercice 2024 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-556Renouvellement convention UGAP 2025 - 2028 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-564BRUGES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs sociaux situés 20 rue André Malraux, opération "Les Jardins d'Ausone" - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 751 229 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-544Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-565BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 52 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Castellane, 1 à 4 square Loupiac - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 414 715 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-557LE HAILLAN - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 46 logements collectifs locatifs sociaux situés 11 rue de la Morandière - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 6 509 945 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-566BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 72 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Côte d'Argent, 1 à 12 square Saint-Estèphe - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 676 107 € souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :