Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-195LE BOUSCAT - Appel à manifestation d'intérêt ' Aménager, Innover, Redessiner, Entreprendre (AIRE) ' - Ilot Ravezies - Acquisition par Bordeaux Métropole du lot de volume n°12 appartenant à la Société civile de construction vente (SCCV) BORDEAUX…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-192MERIGNAC- LE HAILLAN - SAINT MEDARD EN JALLES - Opération d'intérêt métropolitain (O.I.M.) Bordeaux Aéroparc - Renouvellement de la zone d'aménagement différé (Z.A.D.) métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-122Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols de Nouvelle-Aquitaine - Désignation - ReprésentationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-199Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (CRC) de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de l'enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire sur la période 2017-2023 - Débat en…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-203BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n°6 et avenant n°8 au traité de concession -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-218Modalités juridiques de perception des recettes par un mandataire, relative à la tarification des équipements publics métropolitains d'accueil (aires permanentes d'accueil, aires de grand passage, terrain familial locatif) des gens du voyage -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-171Relance d'un nouveau Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété (POPAC) métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-142Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-167Avenant n°01 à la concession de service public de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2024-164Modification des statuts de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-212Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2024-2027 -
Subvention 2024 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2024-166Protocole transactionnel avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-165Choix du mode de gestion en régie des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de la gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne : -
N° 2024-211MARTIGNAS SUR JALLES - Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles "Vallée des Jalles"- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-169Convention d'occupation temporaire du domaine public du parking du stade de Saint-Aubin-de-Médoc pour la construction d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-143Marché STR 402 (2016-0083U)- Protocole transactionnel - Travaux d'infrastructure système de transport - extension ligne C - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-144Marché STR 403 (2017-F0530M) - Travaux de réalisation d'infrastructures de transport de la ligne D du Tramway - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-186Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2024 - Subvention d'aide au tournoi international de tennis - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-187Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-188Association Les Girondins de Bordeaux Omnisports - Année 2024 - Subvention d'aide au grand prix de triathlon et relais mixte - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-189Soutien aux investissements des centres de formation et d'entrainement des clubs sportifs
professionnels métropolitains - Union Bordeaux Bègles - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : -
N° 2024-221Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communauté de communes Jalle-Eau-Bourde - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2024-170Bordeaux Métropole Energies - Néomix - prise de participation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-183La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-154Nouvelle convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :