Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-477Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de TALENCE(ADEM) - Décastar - Année 2024 - Subvention d'aide à une manifestation - Avenant à la convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-473La Fabrique Pola - Projet d'avenant à la subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-389Rapport d'activité du Conseil de développement durable - C2D 2021-2024 - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-474Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Bègles - Réhabilitation du musée de la Création Franche - Budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-436Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien à France active Nouvelle-Aquitaine en dotation sur outils financiers - Contrat d'apport associatif - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-440Economie sociale et solidaire - Soutien à l'investissement immobilier de la recyclerie de quartier La Récré à BORDEAUX - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-428Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université de BORDEAUX - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier SIREAUCO - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
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N° 2024-429Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université de BORDEAUX - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier EVERING - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
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N° 2024-533Conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - SERFIM - COVAGE INFRA -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-435Economie sociale et solidaire - Village du réemploi solidaire Ikos - Aides à l'investissement immobilier de la SAS d'Ikos et aide à l'investissement (immobilisation financière) à la SCIC Ikos - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-482GRADIGNAN - ZAC centre-ville - Compte rendu financier et d'activités 2023 (CRFA)- Convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20240705Ordre du jour du conseil métropolitain du 5 juillet 2024Date de mise en ligne :
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N° 2_CR-20240705Compte rendu du conseil métropolitain du 05 Juillet 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-308Désignation du référent déontologue des élus - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-334Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2024 - Appel à projets - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2024-333Accueil dans les services de Bordeaux Métropole de chiens guides en formation auprès des agents Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-335Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plans d'exhumation des communes - Actions spécifiques - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-351SAEML Bordeaux Métropole Aménagement - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Nouvelle Aquitaine sur la gestion 2018-2022 - Information - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-314Protocole transactionnel Autorité organisatrice - Proposition - Décision -AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-313Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et Bordeaux Métropole - Avenant N° 2 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-316TALENCE - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 2 logements dans le cadre d'un bail réel solidaire (BRS) sis 558 cours de la Libération à Talence - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 85…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-309Evolution du Code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-310Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-311Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-312Budget supplémentaire exercice 2024 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :