Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-629Modification du classement du réseau de chaleur Hauts de Garonne Energies - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-688Contrat de financement avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à projet "Mesures d'accompagnement pour l'amélioration du taux de collecte des emballages et des performances des centres de tri par des solutions innovantes"- Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
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N° 2024-621Dotation initiale définitive de la régie de l'eau Bordeaux Métropole au titre des services publics de l'Eau Industrielle et du SPANC - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-692MARTIGNAS SUR JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023-2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
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N° 2024-622Avenant n°5 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole : Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-685BRUGES - Allées de Boutaut et Boulevard Chaban Delmas - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-684BORDEAUX - Allées de Boutaut et Boulevard Marcel Dassault - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-625Lescure-Protocole transactionnel concernant le retrait d'un concours de maîtrise d'œuvre - Edeis - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2024-577Comité des Mobilités de Gironde - Convention de financement relative à la réalisation d'un diagnostic prospectif des mobilités à 2040 et 2050 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-686Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs quai Carriet - Commune de Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-597Cycle 9 de mutualisation - Avenants aux conventions de création de services communs et aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
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N° 2024-598Rapport d'avancement de la mutualisation 2023 - Information au Conseil
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : -
N° 2024-647Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société SENSO - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-633Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de concession applicable aux communes de BEGLES, BORDEAUX et SAINT MEDARD EN JALLES et d'une convention annexe pour l'intégration des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-623Avenant au protocole de fin de contrat Suez sur l'eau potable - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-676SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Commission syndicale des marais de Montferrand : subvention d'investissement pour la reconstruction de la 'maison des marais' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-588REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de type jeux et jouets(JJ)collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme ECOMAISON/ECOMOBILIER - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-587REP - Convention relative à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégorie 2 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-630Convention de partenariat tripartite entre Bordeaux Métropole, la Ville de BORDEAUX et l'Association des Pollinariums Sentinelles de France, pour la création et le suivi d'un pollinarium au jardin botanique de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-591REP - Convention relative à la prise en charge des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme CYCLEVIA - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-632Approbation définitive du Plan Climat Air Energie Territorial 2022-2028 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-576Mise à jour du Label "Autopartage - Bordeaux Métropole" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-683Partenariat - étude de "recherche-action" sur les représentations et l'exploitation de données des activités de logistique urbaine sur la métropole bordelaise - Kedge - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
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N° 2024-687Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2024/2025 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :