Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-491BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-508AMBARES-ET-LAGRAVE - Zac centre-ville - Secteur A - Cession au profit de l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-420Protocole transactionnel n°2 Autorité organisatrice - Proposition - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-511Attribution de subventions - Appels à projets dans les domaines de l'accès à l'eau et l'assainissement et de la gestion durable des déchets Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2024-393BORDEAUX - AQUITANIS, OPH METROPOLITAIN - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "L'Estuaire", 45 quai Deschamps - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5 350 597 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-407TALENCE - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 53 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence Anthinea, rue Henry de Montherland - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 077 241 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-391EYSINES - SA D'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT- Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 2 logements individuels locatifs sociaux, sis, allée Bradesoc et 8 rue de Peyreyres - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 543 330 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-400BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 60 logements collectifs locatifs sociaux situés 55 rue des Ayres - Emprunt de type PAM d'un montant de 7 273 512 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-405MERIGNAC - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Edonia", îlot B7, bât. E et F, 254 avenue de Marne - Emprunts de type PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 7 975 282 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-513Subvention à l'association Musique de Nuits Diffusion. Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2024-485BRUGES - Liaison Est/Ouest_Centre ville/Quartier du Tasta - Parcelles AV1159 et AV1162 Propriété de VINCI CONSTRUCTION France - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-402SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Office foncier solidaire procivis en Nouvelle Aquitaine - Acquisition foncière en VEFA de 21 logements dans le cadre d'un bail réel solidaire (BRS), sis, opération "Unity", 98 Avenue Montaigne - Emprunt de type Prêt GAÏA LT…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-404BASSENS - Office foncier solidaire Procivis en Nouvelle Aquitaine - Acquisition foncière en VEFA de 6 logements individuels dans le cadre d'un bail réel solidaire (BRS), sis, opération "Villas Lamartine", 12 rue Lamartine - Emprunt de type Prêt GAÏA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-411MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ilot Fiat, Bât B, 25/28 avenue du Président JF Kennedy - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 338 729 euros souscrits auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-414VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM ERILIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Cornelis", 10 avenue du Maréchal Juin - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 2 409 159…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-463Opération programmée d'Amélioration de l'habitat Copropriétés dégradées multisites - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-481PESSAC - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud '
Compte Rendu Financier et d'Activité 2023 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2024-490LE HAILLAN- ZAC Cœur de Ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2023 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-501BORDEAUX - Acquisition auprès de la Ville d'une emprise de la parcelle cadastrée AD 166 sise rue des Queyries - Projet d'aménagement de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-480BEGLES-VILLENAVE D'ORNON
Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Route de Toulouse"
Compte rendu financier 2023 (CRF)
Avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie
- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-496LE BOUSCAT - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain à l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-444Procédure de modification simplifiée du PLU 3.1 pour intégrer la politique du zéro artificialisation nette (ZAN) - Objectifs poursuivis - Modalités de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-489Programme ' Entreprendre, travailler dans la métropole ' - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2023 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-476Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-475Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris - budget du programme et appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :