Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-270Programmation 2023 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale, et à la réhabilitation du parc social -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-276BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 au transfert de gestion de la plaque portuaire conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-255Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 - Correction d'une erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-299CENON - Terrain familial locatif public 6 rue du Gay Lussac à Artigues Près Bordeaux - Transfert de propriété au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-269Programmation prévisionnelle 2024 des logements sociaux agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-302Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles -
Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE pour l'année 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2024-301Adoption de nouveaux règlements intérieurs des aires permanentes d'accueil des gens du voyage et du terrain familial locatif public de Bordeaux Métropole : Mise en place d'un règlement spécifique pour chaque aire ou terrain familial locatif public -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-306Attribution n°6 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
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N° 2024-281BOULIAC - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) sur la période triennale 2020-2022 - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention tripartite ente…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-298Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation pour l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-296Proposition d'adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms CANUT - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-230Métropole rafraîchissante, présentation du plan d'actions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
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N° 2024-300Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention au titre de l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-228Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-229Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-245Compte administratif de l'exercice 2023 - Décision - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-247Protocole d'accord transactionnel entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et
Bordeaux Métropole régularisant le paiement lié la sécurisation et au désencombrement de la parcelle BP0160, sise 8 quai de la Souys à Bordeaux - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-238BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 81 logements locatifs de la résidence "Les Jardins de Carreire" située à Bordeaux, dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-239BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 81 logements locatifs de la résidence "Les Jardins de Carreire" située à Bordeaux, dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-271Déploiement du dispositif "la Boussole des jeunes" sur le territoire de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-282Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Direction du Foncier et les services fonciers des Directions Développement et aménagement des Pôles territoriaux de Bordeaux Métropole réalisées en 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-260Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention de fonctionnement 2024 aux activités générales - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-291Modalités d'intervention technique et financière de Bordeaux Métropole sur des ouvrages de compétences communales dans le cadre du projet européen LIFE Biodiver'Cité et Résilience - Action WP4 Réduction de la pollution lumineuse - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-303Actualisation du dispositif d'aides à l'achat de vélos spécifiques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-259Evolution des tarifs du réseau TBM 2024 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :