Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-677Feuille de route "Inclusion Numérique" pour le territoire de la Métropole de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-601Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de la Société civile immobilière (SCI) Usine sociale de BRAZZA- Avenant n°2 à la convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-645Convention de co-financement pour la réalisation par le Comité Régional du Tourisme de Nouvelle-Aquitaine d'une étude des clientèles touristiques - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-604Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation
de Bordeaux Métropole pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE
IKOS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne : -
N° 2024-614Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-619Convention avec l'Université de Bordeaux - UE professionnalisation "Action Publique Locale" - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-615Actualisation de l'astreinte d'exploitation à la direction tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-617Mise à disposition auprès du groupement d'intérêt public du Fonds de solidarité logement (FSL) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-613Rapport social unique 2023 - Information au ConseilThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-616Création d'emplois temporaires - Année 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-670Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2024 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2024-691SAINT MEDARD EN JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023 - 2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
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N° 2024-671Commune de SAINT MEDARD EN JALLES - Développement de la gestion de parcelles communales par éco-pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2024-678Convention triennale 2025-2027 inclusion et médiation numérique - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-578Avenant - Actions et modifications en application de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée avec le CNC, la DRAC et le Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine (Avenant) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-659BORDEAUX - rue des Genêts - Cession à Domofrance des parcelles TC239 à TC247 dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-657BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 24 rue Babin à Bordeaux - Parcelle cadastrée IC 27 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-643SAEML InCité Bordeaux Métropole Territoires (InCité)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -Exercices 2022 et 2023 - Information au ConseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-695VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Robert Picqué - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
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N° 2024-696Attribution n°7 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
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N° 2024-567LE BOUSCAT - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 26 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Orée du Parc, 12 rue Pierre Curie - Emprunt de type PAM d'un montant de 971 517 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-559BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain destiné à la création d'un projet d'habitat participatif de 53 logements BRS situé ZAC St Jean Belcier, îlot 8.3 - Place d'Armagnac - Emprunt de type Prêt long terme…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-553Dotation de solidarité métropolitaine 2024 - Ajustements (compléments) 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-547Protocole transactionnel n°3 Autorité organisatrice - Proposition - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-568MERIGNAC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs sociaux en ULS situés 35 avenue Leon Blum - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 100 262 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :