Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18606 résultats
-
N° 2024-593REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type panneaux photovoltaïques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
-
N° 2024-581Projet de renouvellement du Parc des Expositions de BORDEAUX Métropole -
Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : -
N° 2024-579Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association de préfiguration Tarmaq - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
-
N° 2024-665PAREMPUYRE - Convention de partenariat entre la commune de Parempuyre, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-666GRADIGNAN - Requalification de l'avenue Poterie entre le giratoire de l'Hippodrome et le giratoire St Albe - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-668Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-658BORDEAUX 33 rue des Bleuets - Cession d'un immeuble bâti métropolitain, à l'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre de son projet de construction de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2024-693VILLENAVE D 'ORNON - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact relative au projet de dossier de création de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
-
N° 2024-634Modification du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole relatif à la réhabilitation du parc locatif social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 2024-636Politique de la ville - Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association Ville et Banlieue pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 2024-606Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 pour la correction d'une erreur matérielle - Bilan de la mise à disposition - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
-
N° 2024-610Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 23 relatif à la subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2024-609Protection sociale complémentaire des agents de Bordeaux Métropole - Avenant numéro 1au contrat de santé collective - Modification des cotisations des agents et de la participation employeur-au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2024-679Signature du contrat territorial pour l'accueil et l'intégration des étrangers primo-arrivants sur le territoire de la ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole pour l'année 2024- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
-
N° 2024-635Contractualisation du Pacte Territorial France Renov' et création du service public de la rénovation de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 2024-656AMBARES ET LAGRAVE - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2024-667Projet de création d'une voie verte le long de la route de Tresses (RD 936 E5) entre BOULIAC et CARIGNAN - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-664BORDEAUX - Rue Galin - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-669Projet européen ' SCALE ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-631Règlements d'intervention des mesures d'accompagnement financier de la ZFE-m de BORDEAUX Métropole- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-661MERIGNAC - Cession - 5 avenue de l'Yser - SCI BP Mixte La poste Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
-
N° 2024-608Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention de réalisation N° 33-24-148 d'actions foncières pour le projet urbain BRAZZA à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
-
N° 2024-637Politique de la ville - Appel à projets 'emploi' 2021 - Rectification d'une erreur matérielle concernant le nom d'un bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 2024-641Fonds de Solidarité Logement - Nouveau règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2024-639Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le CCAS de la ville de Bordeaux pour l'utilisation de la Maison du Projet Joliot Curie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :