Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché n° 05118 R renouvelé sous le numéro 06104 R avec la Société Onyx - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Floirac - Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Aragon - Lancement des marchés négociés de travaux - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Fiscalité Directe - Fixation du Taux de la Taxe Professionnelle Unique - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal - Budget Annexe "Déchets Ménagers et assimilés" - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Garanties d'emprunts - Prêts octroyés par la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification des taux - Information du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Adoption.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bassens - Aménagement du Quai Vial (RD10) - Carrefours rue Bellerive des Moines et rue du Port - Conventions avec le Conseil Général de Gironde - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AQUITEC 2007 - Organisation du Salon de l'orientation, de la formation, des métiers et de l'emploi du 8 au 10 février 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Manifestation "Initiatives de Femmes" organisée le 8 mars 2007 par le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde(CIDFF) - Subvention de la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, mars 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mars 2007 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Mars 2007 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006-2007 - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Mars 2007 - Equipements primaires de voirie 2006-2010 - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements : Travaux concomitants de ceux du tramway - Mars 2007 - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Compléments de rémunération des agents communautaires - Catégorie A - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Inscriptions aux organismes obligatoires de la médecine professionnelle et préventive - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réorganisation de la direction des Systèmes d'Information - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réorganisation de la direction du Développement Durable et de l'Ecologie Urbaine - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création d'un poste de chargé de missions au sein de la direction du Pôle Développement Economique - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Expérimentation d'une évolution des Circonscriptions Territoriales - Décisions

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réorganisation de la direction Développement Opérationnel et Aménagement - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création d'un poste au sein de la direction de la Communication - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création d'un poste d'assistante au sein de l'Inspection Générale et Audit - Décision