Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
  • N° 2007-0311
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - demande de l…
  • N° 2007-0312
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
  • N° 2007-0313
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Plan d'actions 2007 relatif au financement de Bordeaux Technowest Aéroparc- Budget prévisionnel …
  • N° 2007-0314
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux -Unitec- Partenariat et fonctionnement de l'association année 2007- Subvention de la Communauté Urbaine -…
  • N° 2007-0315
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Technopole de l'aggglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Plan d'actions 2007 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D. - Budget…
  • N° 2007-0316
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association pour le développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des Universités, des Centres de Recherches et des Entreprises d'Aquitaine- Organisation de la…
  • N° 2007-0317
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Problématique générale de l'accessibilité - Mise en place de la commission - Lancement du diagnostic - Validation de la méthode d'élaboration du Schéma directeur d…
  • N° 2007-0318
    Sans Commission - Voirie d'intérêt communautaire - Programme 2008-2010 - Approbation
  • N° 2007-0152
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Avenue Louis Barthou (2ème tranche entre la rue Gabriel Léglise et la rue Bellus Mareilhac)- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0153
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - LORMONT - Travaux concomitants de ceux du Tramway- Requalification des rues Beydts, Thibault, carrefour Mireport et Mail saint Esprit - Appel d'offres- Autorisation
  • N° 2007-0154
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics-TALENCE-Construction d'un passage supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues et PMR (personnes à mobilité réduite) Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0155
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (liants hydrauliques, éléments préfabriqués en béton, fonte, enrobés à froid) - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2007-0156
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Restructuration du groupe scolaire Nuyens - Marché n° 03268U - Lot "Ascenseurs" - Avenant n° 1 - Transfert
  • N° 2007-0157
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Réalisation des réseaux divers - Appel d'offres - Autorisation -
  • N° 2007-0158
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Equipements de levage pour l¿atelier de maintenance de Bordeaux Bastide ¿ ATELIER 207 ¿ Marché n°06 031 U - Avenant n°1 - autorisation
  • N° 2007-0159
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway - Fusion absorption par le groupe EIFFAGE - Avenants - Autorisation
  • N° 2007-0160
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Systèmes centraux de la signalisation ferroviaire - Postes P. I. P. C. - Marché n°06 129 U - (SYS 205 A) - Avenant de transfert -…
  • N° 2007-0161
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats de gestion des transports publics - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché.
  • N° 2007-0162
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Pessac-Mérignac - Extension du secteur pleine terre et carré musulmans avec aménagements paysagers correspondants - Modification de la délibération du 27 octobre 2006 - Appel…
  • N° 2007-0163
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Fourniture de titres de transports aériens et ferroviaires pour les déplacements des élus, du personnel communautaire et des intervenants extérieurs ¿ Appel d¿offres ¿…
  • N° 2007-0164
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Appel d'Offres Ouvert - Assistance par Bureau d'Etudes Techniques pour les opérations menées dans les établissements communautaires - Autorisation.
  • N° 2007-0165
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules et matériels de nettoiement - programme 2007 à 2009 - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2007-0166
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Maîtrise d'oeuvre de la restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux. - Marché n° 05155 U - AVENANT N° 1. Autorisation.
  • N° 2007-0167
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PAREMPUYRE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Assainissement Eaux Usées rue d'Olives et chemin du Bois de Lartigue - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
  • N° 2007-0168
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Cenon - Lormont - Protection cathodique du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et protection des chambres de vannes contre le risque inondation - Appel d…