Documents du Conseil

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX-LAC - cession d'un terrain nu d'environ 3 600 m² cadastré TI 45 à la société IKEA - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 96 rue Jean Renaud Dandicolle angle rue Héron - cadastré HO 80 - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - immeuble communautaire situé 4 place Saint Projet - cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Le Bouscat - Immeuble bâti d'une superficie de 711 m² situé 11 avenue Léon Blum, cadastré AB 542, appartenant à Monsieur et Madame PORCHERON Gérard - Mise en demeure d…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - ZAC du TASTA - Immeuble non bâti sis rue Alfred Bert et rue Jean Claudeville cadastré AP 16 et AR 72 pour 57 229 m² appartenant à Madame Jacqueline d'ORANGE -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Projet urbain du 8 mai 1945 - Echange parcellaire sans soulte CUB/Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Immeuble sis Avenue du Président Salvador Allende, cadastré AS 322 - Cession à la SARL MAZARIN INVESTISSEMENT - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON/BEGLES - Aménagement des ruisseaux "le Lugan" et "le Tirouflet" - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Etude préalable Plaine Rive Droite - secteur sud - quais de la Souys - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation -

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC" Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1700 m² représentant l'îlot 16C et développant une SHON de 3 250 m² à la…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 370 m² représentant l'îlot 6A et développant une SHON de 800 m² à la SCI…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1 800 m² représentant l'îlot 16B et développant une SHON de 3 250 m² à la SNI…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot Q à Domofrance - décision - autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Branchement des opérations du G.P.V. au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Modalités de mise en oeuvre - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Grand projet de villes ¿ Bassens quartier le Bousquet ¿ Déclaration d¿utilité publique pour l¿aménagement d¿un parc de stationnement ¿ Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Extension du réseau de tramway et de transports en commun en site propre - Poursuite de la démarche - Autorisations

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Mission tramway - Développement du réseau des Transports en commun en site propre - Etude de faisabilité du tram train du Médoc - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension de la ligne A - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / Parc des expositions - Convention de partenariat - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Schéma directeur d'amélioration de la vitesse commerciale des bus - Approbation - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Transports scolaires - Ville de Pessac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de représentation en justice - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - Etude préalable aux travaux d¿aménagement du réseau hydrographique du bassin versant de la Jalle de Blanquefort -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Secours…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l…