Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
  • N° 2007-0194
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste de catégorie A à la direction des Coopérations Territoriales et de l'Attractivité Internationale - Autorisation de recourir à un agent contractuel
  • N° 2007-0195
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble communautaire sis 46 rue Delphin Loche - Eviction du fonds de commerce occupé par la Société SAKI et LIMOUSIN - Autorisations - Décision
  • N° 2007-0196
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble bâti situé 79 rue Ernest Renan, cadastré AB 172 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2007-0197
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ZAC Multisite de Ravezies - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
  • N° 2007-0198
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis à l'angle du quai de Paludate et de la rue Belcier - Cession au Secours Populaire Français - Autorisations - Décision
  • N° 2007-0199
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Immeuble non bâti situé 10 rue Laborde, cadastré BE 13 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2007-0200
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Immeuble non bâti situé 8 Chemin de Bragues, cadastré BP 155 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2007-0201
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 51 rue Jean Dupérier, cadastré AY 389-390 - Mise à disposition et cession à la commune - Autorisations - Décision
  • N° 2007-0202
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE-Terrain communautaire sis rue Rémi Belleau et cours de la Libération - Cession à la Commune - Autorisations - Décision -
  • N° 2007-0203
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Candidature EUROPAN 9° session - Site Cracovie/Latule (Bordeaux) - Adhésion - Versement d'une cotisation - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0204
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)-Modification-Avis-
  • N° 2007-0205
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Centre Bourg - Etude préalable d'aménagement - Validation - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Approbation - Décisions - Autorisation
  • N° 2007-0206
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ambarès et Lagrave - ZAC "Centre Ville" - Convention de mandat CUB/Aquitanis pour la constitution des dossiers de création, de réalisation de la ZAC et d'enquêtes publiques - - Achèvement de la…
  • N° 2007-0207
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Bastide II - Ouverture de la concertation - décision
  • N° 2007-0208
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon ¿ ZAC Mairie Pont Rouge - Convention de mandat CUB/Aquitanis pour la constitution des dossiers de - création-réalisation de la ZAC et d'enquêtes publiques - Achèvement de la mission -…
  • N° 2007-0209
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - ZAC PONT ROUGE - Convention de participation - autorisation
  • N° 2007-0210
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Echange foncier Bouygues Immobilier / CUB - acquisition auprès de Bouygues Immobilier d'un foncier de 13 215 m² - Modalités d'application de la délibération 07/0052…
  • N° 2007-0211
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Approbation d'une convention cadre entre le Conseil Régional et la Communauté Urbaine de Bordeaux en faveur du logement étudiant
  • N° 2007-0212
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Social Thématique Départemental en faveur du logement des personnes défavorisées
  • N° 2007-0213
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BASSENS - Le Bousquet - Charte de la Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Autorisation
  • N° 2007-0214
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…
  • N° 2007-0215
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction du tramway 1ère phase - Maîtrise d'oeuvre pour la substitution du gazon sur certaines plateformes du tramway - Marché à Procédure Adaptée - Attribution
  • N° 2007-0216
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Les pôles d'échange multimodaux - Modalités d'intervention de la Communauté urbaine de Bordeaux
  • N° 2007-0217
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - à la mise en service de la 2ème phase du tramway - Approbation
  • N° 2007-0218
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Comité régional des transports - Représentation et participation - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Désignation