Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-673Désignation des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Lormont - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-674Désignation des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-675Renouvellement des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-676Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)- Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine (SAFER)- Conventions cadre n° 33-20-044 pour la maîtrise foncière raisonnée des espaces à dominantes urbaines,…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-677Avenant n°2 au contrat de location non détachable du Bail emphytéotique Administratif avec la société FLEURET SERVICES - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-678Commune de Cenon - Travaux cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide au fonctionnement - Décision - Autorisation -Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-679Rapport social unique 2021 - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-680Renouvellement de l'agrément de Bordeaux Métropole pour accueillir des jeunes volontaires souhaitant réaliser un service civique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-681Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société Herve Thermique - Décision - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-682Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société Ridoret Menuiserie - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation - SignatureThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-683Evolution du Centre archéologie préventive de Bordeaux Métropole - Extension de l'habilitation à la période néolithique - Conventions de partenariat scientifique et tarification commerciale - Décision - AutorisationThème : Archéologie préventiveRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-684Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-685Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Direction générale des territoires - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-686Ajustement des effectifs de la Direction générale de la transition écologique et des ressources environnementales de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-687Ajustement des effectifs de la Direction générale du numérique et des systèmes d'information de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-688Nouvelle convention entre Bordeaux Métropole et le Fonds d'Insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour les années 2023 à 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-689Participation de l'employeur Bordeaux Métropole à la complémentaire santé des agents pour l'année 2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-690Partenariat de Formation Professionnelle territorialisée (PFPT) entre la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-691Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de matériels électroménagers - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-692Avenant numéro 1 à la convention 2022 entre le COS de Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole - Montant supplémentaire de la subvention 2022 pour financer un diagnostic organisationnel - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-693Mise à disposition de personnels contractuels de la Régie de l'Eau auprès de la direction de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-694Politique Funéraire - Parcs cimetières métropolitains - Extension des ossuaires - DécisionThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-695Astreinte opérationnelle GEMAPI sur les digues sous gestion métropolitaine et les ouvrages hydrauliques de la jalle de Blanquefort - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-696Bordeaux - Occupation de la parcelle située Boulevard André Ricard par des infrastructures aériennes de télécommunication. Avenant de transfert. Décision. AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-697Requalification de postes et harmonisation des cadres d'emplois - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :