Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2008-0118Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société TDM - Annulation de la délibération N° 2006/0902 du 22 décembre 2006 - Décision
- N° 2008-0119Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société STERIS - Annulation de la délibération n° 2006/ 0903 du 22 décembre 2006 - Décision
- N° 2008-0120Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - Cité de la Photonique - Unitec - attribution d'une subvention d'équipement à la SEML Route des Lasers pour la réalisation d'un bâtiment industriel et de services - Convention -…
- N° 2008-0121Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Saint-Médard-en-Jalles - SNPE Matériaux énergétiques - projet Pyrauto - Subvention à la Recherche et Développement et à l'immobilier. Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0122Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AQUITEC 2008 - Organisation du 19ème Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi du 14 au 16 février 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2008-0123Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget prévisionnel 2008 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0124Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation du Jumping l'Expo du 1er au 3 février 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2008-0125Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Terres Neuves - Implantation de l'Institut Régional de Formation et d'Enseignement (IRFE) de la Croix Rouge Française - Subvention d'équipement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0126Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements : Travaux concomitants de ceux du tramway - février 2008 - Approbation
- N° 2008-0127Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, février 2008 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2008-0128Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mérignac - Avenue de l'Yser - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation
- N° 2008-0129Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Signalisation lumineuse tricolore - Instauration de la gratuité des télécommandes de répétiteurs sonores des feux piétons aux non voyants et mal voyants - Autorisation
- N° 2008-0130Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Elaboration du Plan d'accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Modalités Opérationnelles de réalisation de ce Plan - Décisions -
- N° 2008-0131Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association sportive et culturelle de la communauté urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0132Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Crématorium - Evolution du fonctionnement du Service - Décision
- N° 2008-0133Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste de responsable télécom et radio à la Direction des Systèmes d'Information - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2008-0134Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Complément au plan d'adaptation des effectifs 2008 - DOVCP - Décision
- N° 2008-0135Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Orientations du plan de formation - Validation
- N° 2008-0136Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remises Gracieuses - Décision - Autorisation
- N° 2008-0137Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché en Procédure Adaptée : "Apport d'expertise dans le domaine de la Qualité à la Mission Evaluation Prospective Qualité Conseil de la Communauté urbaine de Bordeaux" - Décision -…
- N° 2008-0138Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble non bâti situé 11 rue Adrien Nouzarède, cadastré AB 977 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2008-0139Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Acquisitions et cessions en vue de la régularisation de domanialité entre la Ville de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2008-0140Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Immeuble bâti situé 43 avenue Jean Jaurès, cadastré AV 21, appartenant à Madame MALROUSSIE Christiane - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2008-0141Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Avenue Roger Chaumet - Cession à la Commune d'un détachement des parcelles cadastrées CV 272p et 274p - Autorisation - Décision
- N° 2008-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 78 avenue de Soulac, cadastré AM 226-227-228-229 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision