Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-368Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté de communes de Montesquieu - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-369Elaboration d'échanges culturels dans le cadre de l'accord de coopération décentralisée entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Douala au Cameroun
Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2022-370Projet d'espace public à Floirac - PRU Dravemont - Aménagement axe Est-Ouest -
Parvis devant le groupe scolaire - Juin 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-371Projet d'espace public à Bassens - PRU Quartier Avenir- Aménagement parvis écoles et rue Fénelon
- Juin 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-372Villenave d'Ornon - Création d'un carrefour giratoire - chemin du Pas de la Côte - Contrat de co-développement n°5 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-373Mérignac - Extension du Parc du Renard - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-374Eysines - requalification de l'avenue du MEDOC - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-375Mérignac - RI Nature : Fonds de concours pour l'acquisition d'une ferme urbaine - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-376VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2022) - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-377Mise en place d'une stratégie métropolitaine sur la gestion de la faune susceptible d'occasionner des dégâts - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-378Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté 2020-2022 - Subvention aux associations contribuant à l'action métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2022-379Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2021 Inolia - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2022-380Programme 2022/2025 de réhabilitation des aires permanentes d'accueil du Haillan/Eysines et de Saint Médard-en-Jalles - Appel au soutien de l'Etat dans le cadre du Plan Relance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2022-381Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement - Opération de résorption du bruit métropolitain - Convention de financement Bordeaux Métropole/De Lacoste Lareymondie pour le logement sis 23 boulevard Pierre 1er 33110 Le Bouscat - Avenant de délai …Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
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N° 2022-382Création d'un fonds d'intervention en soutien des communes confrontées aux intempéries - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20220624Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juin 2022
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N° 1_ODJ-20220624Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juin 2022
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N° 3_PVA-20220624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2022
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N° 4_RAA-20220624Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 juin 2022
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N° 2022-226Représentations de Bordeaux Métropole dans les organismes - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
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N° 2022-227Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
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N° 2022-228Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Acquisition auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) du Groupe Scolaire Deschamps - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
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N° 2022-229Bordeaux. Cession_Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 43, rue de Lescure à Bordeaux Parcelle cadastrée IW154 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
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N° 2022-230BRUGES - Opération d'aménagement Terrefort - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage des équipements communaux par la commune à la métropole - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
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N° 2022-231Bordeaux_ Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 47, rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW156 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST