Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-666Actualisation du règlement d'utilisation des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne : -
N° 2022-667Convention de subvention en vue de la réalisation d'une recherche sur la multipropriété foncière et immobilière dans le cadre d'un programme de recherche sur les défis économiques du foncier et du logement abordables - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-668Convention cadre de mobilisation du foncier sur le territoire métropolitain entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Renouvellement du Partenariat - Programme pluriannuel d'intervention 2023-2027 - Décision …Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-669Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Convention multisites d'intervention sur des secteurs de renouvellement urbain - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-670Convention n° 33-20-006 d'intervention foncière sur les espaces en tension entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°1 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-671Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'EPFNA - Avenants - Résiliation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-672Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles d'action foncière pour le développement économique entre Bordeaux Métropole et l'EPFNA - Avenant - Résiliation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-673Désignation des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Lormont - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-674Désignation des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-675Renouvellement des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-676Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)- Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine (SAFER)- Conventions cadre n° 33-20-044 pour la maîtrise foncière raisonnée des espaces à dominantes urbaines,…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2022-677Avenant n°2 au contrat de location non détachable du Bail emphytéotique Administratif avec la société FLEURET SERVICES - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-678Commune de Cenon - Travaux cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide au fonctionnement - Décision - Autorisation -Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-679Rapport social unique 2021 - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-680Renouvellement de l'agrément de Bordeaux Métropole pour accueillir des jeunes volontaires souhaitant réaliser un service civique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-681Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société Herve Thermique - Décision - Autorisation - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-682Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société Ridoret Menuiserie - Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation - SignatureThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-683Evolution du Centre archéologie préventive de Bordeaux Métropole - Extension de l'habilitation à la période néolithique - Conventions de partenariat scientifique et tarification commerciale - Décision - AutorisationThème : Archéologie préventiveRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-684Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-685Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Direction générale des territoires - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-686Ajustement des effectifs de la Direction générale de la transition écologique et des ressources environnementales de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-687Ajustement des effectifs de la Direction générale du numérique et des systèmes d'information de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-688Nouvelle convention entre Bordeaux Métropole et le Fonds d'Insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour les années 2023 à 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-689Participation de l'employeur Bordeaux Métropole à la complémentaire santé des agents pour l'année 2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-690Partenariat de Formation Professionnelle territorialisée (PFPT) entre la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT, Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :