Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-92Saint-Médard-en-Jalles - rue Aurel Chazeau,Péricot, Acacias - Arrêt du bilan de concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-93Villenave d'Ornon - Création d'un aménagement cyclable sur l'avenue Fernand Coin entre l'avenue des Pyrénées et le giratoire Castelnau/Foch - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2023-37Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM- Avenant n°5 - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : -
N° 2023-39Programme d'investissement 2023 - autorisations de programme ou d'engagement (ap/ae) - instruction m4x - révision des autorisations votées - autorisations pour 2023 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-26Aménagement en faveur des transports et des modes actifs - Quai Français à Bassens - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-2Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-3Modification du règlement intérieur Conseil de Bordeaux Métropole 2020 - 2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-1Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-19Objectifs de la stratégie foncière et simplification des processus de l'action foncière - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-20Convention avec la Société anonyme Aéroport de Bordeaux Mérignac (SA ADBM) portant sur les conditions et modalités d'exploitation du tramway et du bus express sur le domaine public aéroportuaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20230127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 Janvier 2023Date de mise en ligne :
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N° 2023-33Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-32Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation
Cartoon Movie du 7 au 9 mars 2023 - Convention 2023- Décision -Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2023-98Périmètre de Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des Jalles - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'étude de préfiguration de l'extension du périmètre - Subvention d'investissement - Décision - Convention -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-99EYSINES - Convention de mise à disposition de la parcelle BB 1225 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) CARES Cantinolle - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-100Blanquefort - Création des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles "Gravières et prairies humides" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-101règlement d'aide à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-102Convention numérique et systèmes d'information entre Bordeaux Métropole et la régie de l'eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-103Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles - Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-104Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Hôpital Suburbain du Bouscat dans le cadre de la mise en œuvre de la maison sport santé métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
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N° 2023-57Remise gracieuse trop perçu de rémunération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-58Talence - Stratégie Funéraire - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide au fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-59Direction des archives - Dépôt des archives historiques de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-60Convention 2023 entre le COS et Bordeaux Métropole -Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-61Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable sur le périmètre de l'OIN avec l'EPA de Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :