Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-448Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement des rues Aurel Chazeau, Péricot et Acacias - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-449Partenariat entre le Grand Port Maritime de Bordeaux et Bordeaux Métropole sur la préservation de la biodiversité et la valorisation des espaces naturels et agricoles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-450Délégation de service public INOLIA - Avenant n°14 au contrat de délégation de service public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2022-431Projet de voies réservées sur l'autoroute A10 - Résultats de l'étude Vinci sur les aménagements potentiels de l'autoroute A10 en faveur des alternatives à l'autosolisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-430Programmation prévisionnelle 2022 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-432Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Décision de poursuivre les études de Projet - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2022-433Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Convention de financement des travaux préparatoires, première tranche - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-435Football Club des Girondins de Bordeaux (FCGB) - Modalités de paiement de la dette comptabilisée au terme de la saison 2020-2021 et des redevances forfaitaires annuelles relatives au stade Matmut Atlantique pour les saisons 2021-2022 et 2022-2023 -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-434RER Métropolitain - Réouverture de la halte de Talence Médoquine - Ouverture concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-436Fabrique Pola - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-405Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs -Lancement de la procédure d'enquête d'utilité publique et de classement et création de voie - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-404Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-403SAINT MEDARD EN JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2021 - Approbation - Avenant n°2 au Traité de concession - Approbation - Avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-443Stationnement en parc relais - Ouverture au bénéfice d'usagers non-utilisateurs des transports en commun - Expérimentation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-440Délégation de Service Public de transports urbains
Arrêté des comptes 2021 et régularisation 2020 - Décision - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2022-439Délégation de service public de transports urbains - Avenant 11 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-442Convention entre Bordeaux Métropole, l'exploitant du réseau TBM et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole, relative aux caractéristiques du produit Bordeaux City Pass - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2022-437Renouvellement de la concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Choix du futur Concessionnaire du service de transport public urbain de voyageurs et de services de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-397Réseau métropolitain d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques - Tarification de la recharge - Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2022-399Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme par déclaration de projet - Secteur Souys - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-396Aménagement de la Voie Eymet en faveur des transports en commun et modes actifs - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2022-395Création d'une liaison Bus express vers les quartiers ouest de Saint-Médard-en-Jalles - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2022-398Cotisation et subvention d'équipement à Nouvelle-Aquitaine Mobilités pour 2022 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2022-400Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2022 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-401Agences de développement économique - association Hauts de garonne développement - association Arc sud développement - association Talence innovation sud développement - conventions de financement 2022 - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :