Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 1_ODJ-20220707Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 juillet 2022
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N° 2022-451Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats -
Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2022-447Pessac - Opération de requalification générale de la rue de Romainville - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-452Réalisation d'un aménagement cyclable entre la Place Ravezies et le Boulevard Jacques Chaban-Delmas - communes de Bordeaux, Le Bouscat et Bruges - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2022-453Subvention pour l'organisation de la "Fête du vélo 2022" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2022-455Plan marche métropolitain - Mise en place d'un fonds de désencombrement des trottoirs - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2022-454Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2022-385Projet de centre de rétention administrative sur la métropole bordelaise - Principe d'implantation sur le site du Bioparc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-386Attribution n°4 des fonds de concours aux communes pour les équipements
scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain -
application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2022-387BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des BASSINS A FLOT - Ilot C8 - Cession d'une parcelle à la société RANCHERE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-388Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Signature de promesse de vente sous condition suspensive de déclassement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-391Plan de soutien à l'économie de proximité - Axe 6 relatif au soutien à l'économie et l'offre culturelle - BAM PROJECTS - Projet ' Prismes ' - Subvention d'investissement en faveur de la création artistique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-392SOliHA - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-389Blanquefort - Rue Dupaty - modification de la délibération 2019-148 du 22 mars 2019 - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-390Agence qualité construction (AQC) - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2022-383Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-393Bordeaux- Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Société anonyme d'économie mixte (S.A.E.M.) In Cité - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-384Représentations dans les organismes - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-394Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie
- Mérignac avenue Marcel Dassault - Lancement de la procédure…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : -
N° 2_CR-20220707Compte rendu du conseil métropolitain du 07 juillet 2022Date de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20220707Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 juillet 2022
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N° 2022-323Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-324Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-325SAINT MEDARD-EN-JALLES - Suppression de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Presqu'île du centre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-326LORMONT - Secteur La Ramade sud - Convention financière de répartition des recettes du Projet urbain partenarial entre la commune et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :