Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-773Association ORGAN' PHANTOM - année 2022 - Subvention d'une action spécifique - Soutien à l'organisation du projet "Festival ECHO A VENIR #9"Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2022-774Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2021 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2022-775Proposition d'adhésion à la centrale d'achat RESAH - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2022-776Constitution d'un groupement de commandes avec Gironde Numérique pour l'achat de matériels destinés aux technologies de l'information et de la communication pour l'éducationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-777Mise en œuvre du plan quinquennal pour le Logement d'Abord au titre de l'année 2022 -Signature du quatrième avenant à la convention cadre et financements des actions engagées - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2022-779Mise en œuvre d'une stratégie métropolitaine en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations (GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2022-781Pôle d'échanges multimodal de Bassens - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
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N° 2022-782Pacte Mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
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N° 2022-783Convention de partenariat pour l'animation du Club de la Mobilité par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Bordeaux Gironde et Bordeaux Métropole (2023-2025) - Convention de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
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N° 2022-778Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires permanentes d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2022-780Pôle d'échanges multimodal de Lagrave à Ambares et Lagrave - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
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N° 2022-761Ambès - Aménagement de l'avenue du Général de Gaulle - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-765Saint-Médard-en-Jalles - Quartier des Sablons - Ouverture de la concertation -Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-766Fonds d'Intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation -Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20221124Compte rendu du conseil métropolitain des 24 et 25 novembre 2022Date de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20221124Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 novembre 2022
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N° 2022-456Représentations dans les organismes - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-457Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-458Floirac. Quai de la Souys, rue Aristide Berges. Création d'un troisième dépôt de bus métropolitain. Acquisition auprès d'Enedis des parcelles cadastrées AV 5 et AV 106- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-459Bordeaux- Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Cession de plusieurs lots du pavillon des mareyeurs, localisée sur la parcelle BW 331 d'une superficie de 10 737 m² environ à L'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-460Floirac. Quai de la Souys, rue Aristide Berges. Création d'un troisième dépôt de bus
métropolitain. Acquisition auprès d'EDF de la parcelle cadastrée AV 107 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2022-461Floirac. Quai de la Souys, rue Aristide Berges. Création d'un troisième dépôt de bus métropolitain. Acquisition auprès de RTE des parcelles cadastrées AV 93p, AV 104 et AV 105 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-462Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la berge du Lac-Ginko - Avenant n°7 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-463OIM BORDEAUX AEROPARC. Chemin de la Bâche de l'Eau - Acquisition de la parcelle cadastrée AC 70 de 5 902 m²- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-464Bordeaux - secteur Bastide - Reconstitution des fonctionnalités ferroviaires
Convention de financement des études SNCF - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :