Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-465Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-466Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2022 - 2025 - Participation de la Ville de Bordeaux à l'équilibre d'opération dans le cadre du contrat de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-467Cenon - Ilot Palmer - Cession d'un lot de copropriété à la société Kaufman - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-468SPA Fourrière - régie Metpark - Subvention d'équilibre sur l'exercice 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2022-469Convention de financement France 2030 " Démonstrateurs de la ville durable" entre la Caisse des Dépôts et Bordeaux Métropole : Mérignac Soleil - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-470Association pour la formation et l'éducation permanente Tivoli (AFEPT)- Ecole de la deuxième chance Bordeaux Métropole Aquitaine (E2C BMA) - Programme d'actions 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-471Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 24 novembre 2022 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-472Soutien de Bordeaux Métropole à la candidature de la Ville de Mérignac pour le territoire émergent des quartiers prioritaires d'Yser-Pont-de-Madame, de Beaudésert et du quartier Pichey dans le cadre de l'appel à projets national ' Territoire zéro…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-473Maison de l'emploi de Bordeaux- Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - année 2022- Subventions pour action spécifique - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-474Soutien de Bordeaux Métropole à l'association Aquitec pour l'organisation de la Journée de l'Emploi de Bordeaux du 6 octobre et du salon Post-Bac 2022 des 14 et 15 octobre 2022 au stade Matmut Atlantic - Décision- AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-475Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC) - Prolongation du bail emphytéotique - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-476Convention avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt "collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques issus de la consommation nomade" - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-477Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage - Contrat de reprise avec l'éco-organisme SCRELEC - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-478Zero Waste Bordeaux - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-479Association Etu'Recup - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-480Délégation de services publics - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant n°5 - Adoption -Décision - Autorisation -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-481TALENCE - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA dans le cadre de l'ANRU de 35 logements collectifs locatifs sociaux, opération Iconic, route de Toulouse, rue Robespierre et rue Frédéric Sévène - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-482TALENCE - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, opération Iconic, rue Robespierre, route de Toulouse et rue Frédéric Sévène - Emprunts des types PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-483TALENCE - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en ULS et dans le cadre d'une VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, opération Iconic, rue Robespierre, route de Toulouse et rue Frédéric Sévène - Emprunts de type PLS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-484VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en ULS et dans le cadre d'une VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, opération les jardins de Beunon, Chemin du Pas de la Côte - Emprunts de type PLS d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-485BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 4 logements d'urgence collectifs locatifs sociaux, opération résidence Paveil, rue Paveil - Emprunts des types PLAI, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 196 758 € auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-486BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs sociaux, résidence Paveil, rue Paveil - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 6 917 875 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-487CARBON BLANC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, opération Trinéo, avenue de Bordeaux - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 753 501 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-488BRUGES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et construction de 20 logements destinés à la locations accession, avenue Jean Jaurès - Emprunt de type PSLA d'un montant de 4 130 327,34 € à souscrire auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-489EYSINES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition dans le cadre d'une VEFA d'un logement individuel destiné à la location accession, rue du Bleu - Emprunt de type PSLA d'un montant global de 249 184,51 € à souscrire auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :