Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-450Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-449Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2022 des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-492Commune de Talence - Renaturation de la place Emile Zola - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-490Attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-496Convention de recherche et développement partagés relative à Biodiver'Cité, plan d'actions pour un territoire engagé pour la nature - Avenant n° 1 - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-455Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération bordelaise 2019 - 2030 - Avis de Bordeaux Métropole sur le projet élaboré par le Préfet de GirondeThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-409Plan stratégique déchets CMA / CCI - années 2023-2024 - Subventions - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2023-497Saint-Médard-en-Jalles - Ecopâturage sur le site de Gajac - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - contrat de co-développement 2021-2023 - Année 2023 - subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-503Convention de partenariat de recherche et de développement entre Bordeaux Métropole et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Diagnostics et stratégies territorialisés de réduction…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2023-472Contrat de consortium - Projet innovant dans le cadre de l'appel à projets pour des démonstrateurs de bateaux autonomes propres à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-481Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la mise en œuvre d'une acceptation tarifaire des titres TBM à bord des cars interurbains - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-473Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-479Convention tarifaire entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine, SNCF Voyageurs et l'exploitant du réseau urbain TBM (Transports Bordeaux Métropole) pour la mise en œuvre des tarifications Pass TER tout public + TBM et Pass TER -28 + TBM…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-474Protocole transactionnel SYS 301 Lot 3 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-478Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale TBM + Cars interurbains sur le territoire girondin entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole
Avenant n°1 - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-504Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2023-396Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Déclaration d'utilité publique - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Ouverture de la concertation - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-480Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la commune de Cestas par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-475Modifications de la nouvelle gamme tarifaire TBM - Création d'un Pass Annuel ' TBM + RER-M ' et divers ajustements à la gamme tarifaire TBM - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-471Réalisation du stade nautique métropolitain à Mérignac - Actualisation de la convention patrimoniale et financière du groupement d'autorités concédantes - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-482Bordeaux Métropole- Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec les Communautés de Communes de la Médulienne, de Médoc Estuaire, de Médoc Cœur de Presqu'ile, de Médoc Atlantique et du Parc Naturel Régional du Médoc - Décision…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2023-468Université de Bordeaux, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-469Subventions 2023 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20230929Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 Septembre 2023
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N° 2_CR-20230929Compte rendu du conseil métropolitain du 29 Septembre 2023Date de mise en ligne :