Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-435Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2023 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-499Stratégie numérique responsable - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-434Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole aux structures d'action solidaire (Banque alimentaire, Restos du Cœur,Secours Populaire, Emmaus Aquitaine)- Autorisations - DécisionsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-402Partenariat avec les six Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Mise en place et suivi de la clause d'insertion de la commande publique de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-407Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2023 - Décision -Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-400Soutien au programme d'action 2023 de l'association Bordeaux SuperYachts Refit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-463Cofinancement d'une étude préliminaire pour le déploiement de trains à batterie entre Saint Mariens et BordeauxThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-486Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Modification du règlement - Modification des modalités de versement de l'indemnité Délibération cadre - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-467Projet européen CEF "Modernisation du pôle d'échanges multimodal de Bordeaux" - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-489Le Taillan-Médoc-Convention de coopération entre la commune du Taillan-Médoc, Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde-convention de maitrise d'ouvrage unique entre la commune du Taillan-Médoc, Bordeaux Métropole et le Département de la…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-464RER Métropolitain - Convention de financement de la réalisation d'un quai provisoire à Cubzac-les-Ponts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-487Saint-Médard-en-Jalles - Quartier des Sablons - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-465RER Métropolitain - Convention relative au financement de 5 rames TER nécessaires au déploiement du RER métropolitain à horizon 2025-2027 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-484Bordeaux - PRU Les Aubiers - Le Lac - Réalisation des espaces publics et de voirie - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-485Convention de prise en charge financière de la pose et la mise à disposition des bouches à clés dans le cadre des travaux de voirie entre la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-466RER Métropolitain - Convention de financement des renforts d'offre du RER mis en place à compter du service annuel 2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-498Martignas-sur-Jalle - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Aménagement du parc de nature et de loisirs : études préalables - Contrat de co-développement 2021-2023 - Année 2023 - subvention d'investissement - Convention -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-454Réseau de chaleur et de froid ' Bordeaux Aéroparc ' - Choix du mode de gestion - Lancement d'une concession pour la construction, le financement, l'exploitation, la maintenance et l'entretien du réseau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-491Commune du Taillan-Médoc - Nature en ville - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-451Convention de mise à disposition de locaux et d'équipements entre Bordeaux Métropole et la Maison de la Promotion Sociale (Espace France Rénov') - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-494Commune de Martignas sur Jalle - Jardins de poche - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-453Concession pour la construction, le financement et l'exploitation, l'entretien et la maintenance du service public de chauffage urbain de Mérignac Centre - Avenant 3 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-452Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'espace ' France Rénov' ' du Centre Régional d'Eco-énergétique d'Aquitaine pour la mise en œuvre du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-493Commune de Martignas-sur-Jalle - Ma Métropole sans pesticide et Stratégie funéraire- Végétalisation et travaux d'aménagement du cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023 - - Subvention d'aide à l'investissement- Décision-…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-495Ambès - Aménagement du Parc de Cantefrêne - Subvention d'investissement - Contrats de co-développement 2018-2021 et 2021-2023 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :