Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-55Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Bordeaux Métropole - Information au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-58Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et Bordeaux Métropole pour les années 2024 et 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-57Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association COS et Bordeaux Métropole pour l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-7Ambarès-et-Lagrave - Aménagement de la desserte d'une opération immobilière entre la rue du Broustey et la rue Loustauneuf - Projet urbain partenarial (PUP) avec le groupement d'opérateurs Nexity-Mesolia - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-54Agence d'urbanisme - subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-12Artigues-près-Bordeaux - Aménagement de l'allée des papillons- Projet urbain partenarial (PUP) avec le SCCV Boca Artigues Papillons - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-11Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 à la convention de comaîtrise d'ouvrage avec la ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics programmés - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-114Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Convention pour la réalisation du groupe scolaire Richelieu - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Agnès VERSEPUYDate de mise en ligne :
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N° 2024-15BEGLES - ZAC ROUTE DE TOULOUSE - Ilot CA3 - Cession à La Fabrique de Bordeaux Métropole d'un terrain nu d'une surface d'environ 655m² à détacher de la parcelle cadastrée BD 41 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-71Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain volet copropriétés dégradées (OPAH-RU CD) de Bordeaux - Convention financière des copropriétés aidées dans le cadre du dispositif - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-8Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à mi-2023 - Information au ConseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-52Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) de la Cité Frugès de Pessac en plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP)-
Instauration d'un périmètre délimité des abords (PDA)…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : -
N° 2024-5Transfert compétence tourisme - Transfert de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi MAPTAM de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole - Equipements relatifs au tourisme d'affaires - Régularisation secteur parc des Expositions - BRUGES -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-13ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Place Pierre Curie - Acquisition de la propriété de TDF cadastrée AV61 et 28 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-72Financement du Groupement d'intérêt Public - Grand projet des Villes - Subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-6Brazzaligne - Place de la Demi-lune - Délégation de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre de la ville de Cenon à Bordeaux Métropole - Avenant - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-73Signature du contrat pour l'accueil et l'intégration des étrangers primo-arrivants sur le territoire de la ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole pour l'année 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-74Projet de renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-4Arc-en-Rêve - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-16Le Haillan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Cœur de Ville ' - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-10Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Cession à Proxicommerce d'une emprise d'environ 3783 m² correspondant à la rue Louis Geandreau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-113Attribution n°5 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Agnès VERSEPUYDate de mise en ligne :
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N° 2024-9Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Abrogation de la délibération n°2023-392 et déclassement par anticipation d'une partie de la rue Louis Gendreau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-108Zone industrielle de Blanquefort - Terrain de l'ancienne usine Ford - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
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N° 2024-109VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital inter-armées Robert Picqué - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :