Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-53Approbation de la 11ème modification du PLU 3.1 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-14BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Bilan de clôture - suppression de la ZAC - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-78Convention annuelle de partenariat 2024 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-110Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et l'association CCVBSO - Comité des Centre de Vacances de Bordeaux et du Sud- Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2024-111Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation
d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et avec l'association des Coqs Rouges - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2024-25Invest in Bordeaux - Subvention de Bordeaux Métropole pour l'année 2024 - Convention d'application financière 2024 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-27Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon Movie du 05 au 07 mars 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-26Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2024-17Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de Bordeaux Métropole pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-21Inventaire des zones d'activités économiques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-22Transfert de compétence enseignement supérieur et recherche. Transfert par la ville de Bordeaux du soutien à l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux ainsi que des biens immobiliers et mobiliers mis à disposition de l'école supérieure des Beaux…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-112Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) -
Acquisition de deux terrains nus auprès de la Société d'Economie Mixte Locale (SEML) Route des Lasers - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2024-99Désignation des membres représentant Bordeaux Métropole au GIP EKITIA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-24Technologique Forêt Cellulose Bois construction ameublement (FCBA) - Soutien aux actions spécifiques - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-50Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de la SARL Beausoleil (Table de Cana) - Avenant n°1 à la convention financière 2023 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-100Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-23Dispositif à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-20Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activité 2022 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-91Bordeaux - Aménagement des allées de Tourny - Lancement de la concertation - définition de ses modalités - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2024-35FLOIRAC- SCIC D'HLM AXANIS - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, sis, résidence "Cardinal", 21 rue Miguel de Cervantès - Emprunt de type PSLA d'un montant de 4 100 000 euros à souscrire auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-41VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 104 chemin de Galgon - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 783 201…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-34BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 56 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "IBM Ilot 4", avenue des 40 Journaux - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 6 282 328…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-31MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 8 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, 25 avenue Pierre et Marcelle Girard - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 932 125…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-42BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, opération "Icone Caudéran", 305/309 avenue d'Arès - Emprunts de type PLS d'un montant global de 578 855 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-43VILLENAVE-D'ORNON - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 579 route de Toulouse, sis, opération d'accession en BRS "Locarno" - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 510 000 euros auprès de Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :