Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-32BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 95 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost, rue Durin et allée de Boutaut - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-33BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost - Emprunts de types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 261 563 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-44VILLENAVE D'ORNON - FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG - Restructuration du CADA Quancard, sis, 25 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunt d'un montant de 1 000 000 euros à souscrire auprès du Crédit Coopératif - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-40BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 9/11 rue Dom et 56/61 rue Peyronnet - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 97 500 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-45LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 4 rue de l'Ecureuil - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 783 280 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-30BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 20 rue des Fours - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 539 908 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-38BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 49 cours de l'Argonne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 361 425 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20240202Compte rendu du conseil métropolitain du 2 Février2024Date de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20240202Procès-verbal du conseil métropolitain du 2 février 2024
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N° 2024-48SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de la dette d'un montant de 109 415 342,77 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Complète la délibération n°2023-416 du 29/09/2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-514Gradignan - Cession d'un terrain au SWIM CLUB IMMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-525Ville de Gradignan - Groupe scolaire du centre, zone d'aménagement concerté Centre-Ville - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour la réalisation du groupe scolaire communal du centre sous maîtrise d'ouvrage communale-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-611Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers d'un contrat de mixité sociale - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-600Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 86 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-599Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 105 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-607Avenant n°3 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à
l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-645Pessac - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud ' -Compte Rendu Financier et d'Activité 2022 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-529Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte Rendu Financier et d'activités 2022 (CRFA) - Avenant N°4 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-602Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 195 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-604Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -Participation de Bordeaux Métropole - Contrat de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-520Bordeaux - ZAC St Jean Belcier - Secteur Saget-Descas - Cession d'un logement à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique - 20 rue des résiniers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-646Mise en œuvre du plan quinquennal pour le Logement d'Abord au titre de l'année 2023 - Signature du cinquième avenant à la convention cadre et financements des actions engagées - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-517Eysines- ZAC CARES Cantinolle - CRFA 2022 - Décision - Approbation - Avenant N°3 - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-526Ambarès-et-Lagrave - ZAC centre-ville
Compte-rendu d'activité comptable 2022 - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-644Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de
Toulouse ' - Compte rendu financier 2022 (CRF) - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :