Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-521Programme ' Entreprendre, travailler dans la métropole ' - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2022 (CRFA) - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-605Bordeaux - Programme national de renouvellement urbain (PRU) Aubiers-Lac - Convention de partenariat pour le financement d'une étude capacitaire sur les alcôves du quartier des Aubiers - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-581L'institut d'Etudes Politiques de Bordeaux / Chaire TerrESS - Convention de partenariat pluriannuelle 2024-2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-575Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-543Maison de l'emploi de Bordeaux- Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - année 2023- Subventions pour action spécifique - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-544Groupement d'Intérêt Public - Groupement Politique de la Ville (GIP GPV) Rive Droite - Etude urbaine de renouvellement urbain de la zone d'activités Jean Zay à Cenon - Validation du plan guide - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-582Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2023 en investissement immobilier en faveur de l'association L'Burn - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-642Avenant n°15 à la DSP relative à la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications à haut débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-580Economie sociale et solidaire (ESS) - Société civile immobilière Usine sociale de Brazza - Avenant n°1 à la convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-549Appel à projet (AAP) 2023-2024 a destination des étudiants les plus précaires - Décision - Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
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N° 2023-552Soutien au DEFLE pour réfugiés - Université de Bordeaux Montaigne - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-609SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-641Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2022 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-555Approbation des statuts et adhésion à l'association "Bordeaux énergies Eau Environnement et Synergies en Zones Industrielles et Portuaires" (Bees ZIP) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-653Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Convention de délégation de Maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et Pessac - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2023-578Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en 2023 en faveur de la Société civile immobilière (SCI) Atrium, propriétaire du lieu ressource ESS Le Point commun - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-583Associations d'aides aux plus démunis - subventions complémentaires - Conventions - Décisions - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-550SEML Route des Lasers (RdL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2022 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-577Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention d'investissement de Bordeaux Métropole en faveur de la Coopérative d'activités et d'emplois Coop et Bât - Avenant n°1 à la convention financière 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-654Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et l'Université de Bordeaux - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2023-579Economie sociale et solidaire - Renouvellement du programme ' ESS Tech ' sur 2023-2024, parcours d'accompagnement à l'entreprenariat et à l'innovation sociale, environnementale et technologique avec Bordeaux Technowest, ATIS et La Ruche Bordeaux -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-554SEML Route des Lasers - Evolution statutaire de la SEML Route des Lasers en qualité de "Société à Mission" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-553Bordeaux - ZAC St Jean Belcier - Acquisition en VEFA d'un local auprès de Eiffage - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-576Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien en fonctionnement à l'association de préfiguration La Foncière solidaire NOUVELLE-AQUITAINE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-551SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les collectivités d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Information au conseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :