Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-106Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Bourgoin, avenue du 18 juin 1940- Communes de Martignas-sur-Jalle et Mérignac. Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-105Aménagement en faveur des modes actifs avenue d'Arès, avenue de la République, rue Judaïque et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-81Villa Valmont - association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : -
N° 2024-80Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-61Contrat de co-développement 5 (2021-2023) - Avenant - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
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N° 2024-79Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - exercice 2022 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-85Subvention d'action spécifique de coopération décentralisée - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2024-84Budget participatif métropolitain ' plantons 1 million d'arbres ',
mise à jour des conventions avec deux associations pour la réalisation de leur projet - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 1_ODJ-20240202Ordre du jour du conseil métropolitain du 02 Février 2024
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N° 2024-29Budget primitif 2024 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-77Office de tourisme et des congrès de Bordeaux (OTCBM)- Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
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N° 2024-83Parcs de stationnement - DSP BP3000 - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
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N° 2024-82Parcs de stationnement - Grilles tarifaires applicables en 2024 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
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N° 2024-1Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2024-115Motion de soutien aux agricultrices et agriculteursThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
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N° 2024-3Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2024-2Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2024-36Programme d'investissement 2024 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - instruction m4x - Révision des autorisations votées - Autorisations pour 2024Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-39Tarifs complémentaires 2024 - Régie des restaurants - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-37Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2024 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-47CENON - SAS Vieille Cure exploitation - Projet de restructuration de la zone d'activité de la Vieille Cure dans le cadre du projet de renouvellement urbain "Food Factory" - Emprunt de type PRU d'un montant de 4 750 000 euros à souscrire de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-49Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-46Versement mobilité - Remboursements au titre du personnel logé - Fixation de la distance maximale entre le logement et le lieu de travail - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-56Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de service juridique de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du numérique entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-59Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :