Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-92Approbation des Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Gradignan, Parempuyre, Le Taillan-Médoc, Bouliac, Saint-Vincent-de-Paul, Saint-Louis-de-Montferrand - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-94Mérignac / Bordeaux - Place Mondésir - Lancement de la concertation réglementaire et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-93Rapport des administrateurs de la SAEM Gertrude pour l'exercice 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-60Décision dévoiement de réseaux publics d'assainissement par CDC Habitat - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-63RCU Aéroparc - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et l'ESID de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-68Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2022 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-67Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2022 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-65RCU Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel entre Bordeaux Métropole et Régaz fixant le montant final de l'indemnité restant à verser pour clôturer le contrat de concession qui les liait pour la distribution publique de gaz et l'exploitation…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-64Réseau de chaleur Grand Parc Energies - Réinjection dans la nappe de l'éocène - Demande de subvention à l'agence Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-95Association Ecosite du Bourgailh - Subvention de fonctionnement - Convention pluriannuelle 2024 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-96Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles n°71 "Vallée des Jalles" sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-28Mise à jour règlement exonération TEOM des professionnels - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-98Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2024 - Subventions d'aide à l'investissement- Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-101Convention entre Bordeaux Métropole et Atmo Nouvelle-Aquitaine portant sur l'occupation du domaine public et le fonctionnement de la station de mesures de qualité de l'air de Floirac Branne - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : -
N° 2024-66Régularisations suite au transfert de compétence loi MAPTAM - Puits de géothermie de Grand Parc et de la centrale de géothermie de Mériadeck - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-102Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Hôpital Suburbain du Bouscat dans le cadre de la mise en œuvre de la maison sport santé métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
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N° 2024-62Attribution de subventions aux associations - 2024 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-70Signature d'un contrat de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-69RCU Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel avec les abonnés du réseau de chaleur en vue de la facturation pour la période du 1er juillet 2021 au 31 janvier 2022 - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-97Convention de gestion écologique du Bois des sources de Thil Gamarde - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-18Bus Express Saint-Aubin de Médoc - Bordeaux - Avenant à la convention relative aux enfouissements de réseaux d'éclairage public en accompagnement des travaux d'aménagement liés au bus express - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-19Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - Mérignac avenue Marcel Dassault - Déclaration de Projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-104Maison métropolitaine des mobilités alternatives - Lancement d'appel à projets - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-107Renouvellement du dispositif d'aides à l'achat de vélos spécifiques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-103Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy sur les communes de Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :