Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-140SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Office foncier solidaire Procivis en Nouvelle Aquitaine - Acquisition foncière d'un terrain situé 98 avenue Montaigne, opération d'accession en BRS "Unity" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 1 109 806 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20240412Compte rendu du conseil métropolitain du 12 avril 2024Date de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20240412Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 avril 2024
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N° 2024-130BORDEAUX - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Acacias" au 182 ter Boulevard Albert 1er - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 6 067 522 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-136LE BOUSCAT - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 13 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Edena", 67/75 rue Rigal - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 084 981 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-139SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 17 logements individuels (9 T3, 8 T4) destinés à la location-accession, sis, opération "Vertumne Park", rue de Mozart - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 606 421…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-134MERIGNAC - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 6 logements individuels sociaux en location-accession, sis, résidence "Robinson III", rue de Lorraine - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 300 000 euros souscrit auprès d'ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-133BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 64 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 2, aux 341, 343 et 345 avenue Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 8 353 294…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-132BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 4, 341, 343 et 345 bd Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 1 757 528 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-137AMBARES-ET-LAGRAVE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition foncière et construction de l'opération "Hameau Marsillon", 36 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, 54 rue Georges Clémenceau - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-138LORMONT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Les Cascades", rue de l'Azuré du Serpolet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 191 986 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20240315Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-116Election du Président / de la PrésidenteDate de mise en ligne :
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N° 2024-118Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole à la Présidente - Décision - AutorisationDate de mise en ligne :
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N° 2024-117Délibération élection des VPDate de mise en ligne :
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N° 2_CR-20240315Compte rendu du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20240315Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 mars 2024
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N° 2024-86Bordeaux - Avenue des 40 Journaux, Rue Lavignolle et Avenue Marcel Dassault - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-75Pôle d'échanges multimodal du Bouscat Sainte-Germaine - Avenant à la convention de financement des études opérationnelles - Avenant à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2024-51Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean et du pont Deschamps - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-88Bruges - Restructuration du centre-ville - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Etudes et aménagements transitoires - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-90Bordeaux - Projet Urbain Brazza - Réalisation de l'allée des coteaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-89Le Haillan - Centre ville - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-87Marché 2015 - 150097U - Protocole d'accord MOE pour les études et le suivi des travaux d'ouvrages d'art - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-76Pôle d'échanges multimodal MEDOQUINE - Enquête publique RER + PEM - Déclaration de projet portant sur les espaces publics sous maitrise d'ouvrage de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :