Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
-
N° 2024-157Lancement de la démarche d'évaluation du PLU3.1 - Mandat donné au Président pour solliciter les communes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
-
N° 2024-163Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2024-160Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2024-124Fiscalité directe locale - Exercice 2024
Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-220ARTIGUES PRES BORDEAUX - Parc d'Activités Economiques de la Blancherie - Acquisitions de la parcelles AV13 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
-
N° 2024-148Soutien aux programmes d'action 2024 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
-
N° 2024-223Démarche de résilience territoriale - mise en œuvre de démonstrateurs de réutilisation d'eaux non-conventionnelles - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
-
N° 2024-168SEML Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'exercice 2022 L.1524-5 du CGCT - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
-
N° 2024-225Bordeaux Métropole - Mise à jour des cartes du bruit stratégiques de Saint-Aubin-du-Médoc et du Taillan-Médoc - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
-
N° 2024-152Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'équipements scientifiques du Campus Archéo de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
-
N° 2024-153Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
-
N° 2024-151Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
-
N° 2024-181Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare St Jean - conventions de financement des études d'avant-projet du pôle et des travaux de la vélostation Belcier, et convention de maîtrise d'ouvrage unique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
-
N° 2024-227Opération d'Intéret Métropolitain Bordeaux Inno Extra Rocade - Convention de
délégation de Maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et Gradignan - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2024-145Bordeaux Fête le vin 2024 - Subvention 2024 et Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
-
N° 2024-210Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) - Bassens - Lormont - Floirac - Cenon - Carbon-Blanc -- Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
-
N° 2024-180RER métropolitain - Convention de financement des études de diagnostic de passages à niveau - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2024-208Marché 2015 - 150097U "Maîtrise d'oeuvre pour les études et suivi des ouvrages d'art" - Solde du Marché - Protocole d'accord - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
-
N° 2024-213Règlement général d'intervention pour la réalisation des projets Nature, Agriculture et Alimentation des communes de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
-
N° 2024-214SAINT MEDARD EN JALLES - Trottoirs plantés, végétalisation des espaces urbains dans le cadre des Trottoirs Vivants - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
-
N° 2024-209Convention de mise à disposition et de cession de séparateurs modulaires de voies par l'Etat (DREAL) au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
-
N° 2024-141MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 123 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 32 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 18 407 057 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-131BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain dans le cadre du projet d'habitat participatif "Sarah", opération de 13 logements en accession par BRS, sis, 43-45 rue Barreyre - Emprunt de type Prêt long terme d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-135ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Construction de 5 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 83 avenue de l'Eglise - Emprunt de type PSLA d'un montant de 732 686 euros souscrit auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-129BORDEAUX - S.C.I.C d'H.L.M. AXANIS - Acquisition et construction de 18 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 6 rue des Républicains Espagnols, Programme DOMA, ZAC Bastide Niel, Ilot B054 - Emprunt de type PSLA d'un montant de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :