Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-533Délibération autorisant la signature d'une convention de mise à disposition de salariés de la Régie de l'eau auprès de Bordeaux Métropole contre remboursement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-534Indemnisation des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique désignés par l'ARS Nouvelle Aquitaine pour avis sur le projet de Champ captant des landes du Médoc - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2022-535Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2021 des services publicsde l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eauxpluviales urbaines - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2022-536Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable,
de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif
- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne : -
N° 2022-537Programme opérationnel FEDER FSE+ 2021-2027 de Nouvelle-Aquitaine - Stratégie de développement local - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
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N° 2022-538Attribution d'une subvention pour le Festival Climax - Autorisation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-539Plan Climat Air Energie Territorial - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-540Réalisation d'une halle de marché photovoltaïque sur du foncier métropolitain situé sur la commune d'Artigues-près-Bordeaux - Convention relative au versement d'une offre de concours pour la réalisation des travaux - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : -
N° 2022-541Exploitation du réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan - Règlement de service - Adoption - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : -
N° 2022-542Projet de renouvellement urbain du quartier de Saige à PESSAC - Convention de renouvellement urbain de Pessac Saige- Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-543Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2022-544Déploiement de la Boussole des jeunes sur Bordeaux Métropole - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-545Cenon - Renouvellement urbain des quartiers de Palmer, Saraillère, 8 Mai 45 et Joliot Curie - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant n° 1 au périmètre et avenant n° 2 financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-546Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Convention de financement des acquisitions foncières, première tranche - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2022-547Pôle d'échanges multimodal de Talence-La Médoquine : convention relative au financement des études de Projet et des travaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-548Société d'encouragement de Bordeaux - Hippodrome du Bouscat - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-549Convention relative à l'acceptation tarifaire des titres urbains TBM dans les trains régionaux de la ligne du Médoc au sein du périmètre de Bordeaux Métropole - Avenant n°2 - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-550Réseau TBM - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2021 - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2022-551Budget participatif métropolitain ' plantons 1 million d'arbres '
Approbation des aides aux associations pour la réalisation des projets lauréats - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2022-552Subvention Association Intercommunalités de France pour l'accueil de la 32e Convention de l'Intercommunalité à Bordeaux du 5 au 7 octobre 2022 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-553Saint-Médard-en-Jalles : Aménagement de l'avenue Blaise Pascal (entre le carrefour du Lignan et la place d' Issac)- Fiche Action N°4 C05 449 0019 du CODEV5 (2021-2023) - Eclairage public - fonds de concours - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-554Aménagement de la rue Jean Pagès entre la route de Toulouse et l'avenue Georges Clémenceau à Villenave d'Ornon - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-555Ambès - Aménagement de la rue Bonnet et du Plateau au carrefour de l'avenue Leclerc - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-556Lormont - Résorption de la discontinuité cyclable avenue de Paris/avenue de la Gardette - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-557Ambarès-et-Lagrave - Aménagement Pôle Multimodal Halte ferroviaire - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :