Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-651BORDEAUX ZAC Bastide Niel - CRAC 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-680Convention annuelle d'objectifs "Territoires de mise en œuvre accélérée
du Plan Logement d'Abord" conclue entre les services de l'Etat, le département de la Gironde et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2024-697Ensemble éducatif Jacques Prévert à BEGLES - participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage unique communale pour la ZAC Route de Toulouse et le RI scolaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-660LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique "Cinq Chemins". Cession du lot B à la Société CEBIMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-627Débat sur les Zones d'accélération des énergies renouvelables sur Bordeaux Métropole - Débat en conseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-628Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service - Information et avis du ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-675SAINT MEDARD EN JALLES - Parc Georges Brassens - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-674BASSENS - Epicerie solidaire mobile - Subvention de fonctionnement 2024 - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-546Métropole rafraîchissante - Fonds de concours à destination des communes pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels'- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-593REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type panneaux photovoltaïques collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-581Projet de renouvellement du Parc des Expositions de BORDEAUX Métropole -
Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-579Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association de préfiguration Tarmaq - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-665PAREMPUYRE - Convention de partenariat entre la commune de Parempuyre, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-666GRADIGNAN - Requalification de l'avenue Poterie entre le giratoire de l'Hippodrome et le giratoire St Albe - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-668Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-658BORDEAUX 33 rue des Bleuets - Cession d'un immeuble bâti métropolitain, à l'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre de son projet de construction de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-693VILLENAVE D 'ORNON - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact relative au projet de dossier de création de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-634Modification du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole relatif à la réhabilitation du parc locatif social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-636Politique de la ville - Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association Ville et Banlieue pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-606Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 pour la correction d'une erreur matérielle - Bilan de la mise à disposition - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-610Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 23 relatif à la subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-609Protection sociale complémentaire des agents de Bordeaux Métropole - Avenant numéro 1au contrat de santé collective - Modification des cotisations des agents et de la participation employeur-au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-679Signature du contrat territorial pour l'accueil et l'intégration des étrangers primo-arrivants sur le territoire de la ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole pour l'année 2024- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-635Contractualisation du Pacte Territorial France Renov' et création du service public de la rénovation de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-656AMBARES ET LAGRAVE - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :