Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-257BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, résidence Centujean, allée Maye de Bernet - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 1 798 934 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-258LE BOUSCAT - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA ULS de 3 maisons individuelles locatives sociales, sises, résidences Les Demeures d'Arpeggio, 303 avenue de la Libération - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 352 870 € auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-259BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs sociaux, sis,9-11 rue Alcide Lambert - Emprunts des types PLAI, PHB 2.0 et Booster d'un montant global de 2 548 101 € au près de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-260Le Taillan-Médoc - Végétalisation du cimetière du Taillan-Médoc - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-261Organisation du colloque Bordeaux Echanges Européens pour achats publics engagés - Subvention pour l'organisation de la manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-262Durée d'amortissement plan comptable M57 - Budgets Bordeaux-Métropole - Modification - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-263BORDEAUX - OPH Métropolitain Aquitanis - Acquisition et amélioration de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 23 rue des Bouviers - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 auprès de la CDC d'un montant global de 751 962 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-264PAREMPUYRE - OPH Métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs sociaux, sis, rues des Ardillères et d'Alesme - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 1 896 611 € auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
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N° 2022-265Economie sociale et solidaire - Expérimentation ' ESS Tech ' 2022-2023 - programme partenarial d'accompagnement à l'entreprenariat et à l'innovation sociale, environnementale et technologique avec Bordeaux Technowest, ATIS et La Ruche - Convention …Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
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N° 2022-266Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emplois - Conventions 2022 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
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N° 2022-267Déploiement d'une offre de conciergeries solidaires sur les communes de la rive droite - Expérimentation sur la commune de Saint-Vincent-de-Paul en 2022 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
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N° 2022-268Arc en rêve - Subventions 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
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N° 2022-269Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Procédure de 11ème modification - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
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N° 2022-270Création d'un référent déontologue, référent laïcité et référent alerte éthique - Confirmation - Décision - Autorisation.Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-271Protocole transactionnel - Indemnité de compensation 2021 pour la société Taquipneu - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-272Ajustements des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-273Prise en charge de la cotisation au Club des décideurs publics-privés - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-274Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux métropole 2022-2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-275Convention locative au profit de la Société TOTEM France pour l'occupation de la parcelle située chemin de la Saucette à Léognan par des infrastructures aériennes de télécommunications - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-276Rapport autorisant la signature d'une convention de mise à disposition d'un salarié de la Régie de l'eau auprès de Bordeaux Métropole contre remboursement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-277Elections professionnelles 2022 - Adoption du vote électronique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-278Composition des instances consultatives : Comité social territorial, Commissions administratives paritaires, Commission consultative paritaire - paritarisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
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N° 2022-279Association La Fumainerie - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
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N° 2022-280Avenant n°12 au contrat de concession du service public de l'eau potable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
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N° 2022-281Bordeaux - Réseau de chaleur urbain du Grand Parc - Rues Maryse Bastié et Jean Artus parcelles cadastrées PX 4p et PX 62p. Acquisition par Bordeaux Métropole des emprises foncières et des équipements techniques afférents servant à la fourniture de…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET