Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
  • N° 2007-0803
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Talence - Aménagement d'un passage supérieur à la voie ferrée Bordeaux Irun pour piétons et deux roues Avenue Sainte Marie - Marché 07 156 U -…
  • N° 2007-0804
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics ¿ Construction du tramway - 3ème phase ¿ Réalisation d¿une enquête "origines - destinations" sur le réseau de transport en commun de la Communauté…
  • N° 2007-0805
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Le Bouscat - Parc relais Ravezies - Maîtrise d'oeuvre - Modifications de programme - Marché n°05 197 U -…
  • N° 2007-0806
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Merignac - Marché n° 06 152 U - Lot 7 - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2007-0807
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires - sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - 2008 - 2012 - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0808
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de consommables informatiques et de matériels de sauvegarde de données - Appel d'offres ouvert -…
  • N° 2007-0809
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - BORDEAUX - Mise aux normes de la filière de traitement eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Mission de Coordination Sécurité et Protection…
  • N° 2007-0810
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade de Maison Girondine - Appel d…
  • N° 2007-0811
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Cenon - Raccordement du Pôle culturel de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne (2ème phase) - Appel d'offres -…
  • N° 2007-0812
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Marché n° 07087R avec la Société ONYX Aquitaine-VEOLIA pour le tri et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective des…
  • N° 2007-0813
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Fourniture et maintenance des conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux - Marché 03…
  • N° 2007-0814
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2008
  • N° 2007-0815
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 12 - Adoption
  • N° 2007-0816
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Compactage de 77 prêts et réaménagement du contrat de prêt n° 474650 de 76.469,80 ¿ auprès de la Caisse des Dépôts et…
  • N° 2007-0817
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 36 logements locatifs, dont 6 individuels et 30 collectifs, ZAC des Quais, Ilot Q -…
  • N° 2007-0818
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association des Communautés Urbaines de Fance (A.C.U.F.) - Cotisation 2007 - Autorisation
  • N° 2007-0819
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Institut de la décentralisation - Cotisation 2007 - Autorisation
  • N° 2007-0820
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Amélioration de la desserte des zones d'activités de Bègles et Villenave d'Ornon - Projet de la Goutte d'Eau - Réalisation d'un giratoire dénivelé rue des Frères…
  • N° 2007-0821
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BLANQUEFORT - Secteur La Rivière de la ZAC de Blanquefort - Vente d'un terrain de 1 703 m2 environ à la Société GUREA ENERGIE - Décisions - Autorisation.
  • N° 2007-0822
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - novembre 2007 - Décision
  • N° 2007-0823
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Ajustements, novembre 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation.
  • N° 2007-0824
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Ajustements, novembre 2007 - Equipements primaires de voirie 2007-2011 - Approbation
  • N° 2007-0825
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Ajustements, novembre 2007 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006-2007 - Approbation
  • N° 2007-0826
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PAREMPUYRE - Aménagement de la rue des Palus, entre la rue d'Olives et le carrefour de l'avenue de Labarde (RD209). Lancement de la procédure préalable à la…
  • N° 2007-0827
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES - Plan d'alignement de la rue Pasteur - Approbation