Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2008-0229
    Sans Commission - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat - Décision - Autorisation.
  • N° 2008-0230
    Sans Commission - Marché public-Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Prestations topographiques et foncières liées à la 3ème phase du réseau de Transports en Commun en Site Propre (TCSP) - Appel d'Offres - Autorisation.
  • N° 2008-0195
    Sans Commission - Election du Président
  • N° 2008-0196
    Sans Commission - Composition du Bureau de la communauté Urbaine - Détermination du nombre de postes de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau
  • N° 2008-0197
    Sans Commission - Election des Vice-Présidents
  • N° 2008-0198
    Sans Commission - Election des autres membres du Bureau (non Vice-Présidents)
  • N° 2008-0199
    Sans Commission - Délégation du Conseil de Communauté au Président- Autorisation.
  • N° 2008-0050
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Dissolution sans liquidation de la société SEET CECOBA AQUITAINE (nom commercial SECHAUD BATIMENT Aquitaine) par la société IOSIS SUD-OUEST - Avenants de transfert n°1…
  • N° 2008-0051
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BEGLES - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Transport en Commun en Site Propre Cité Yves Farge - Marché de travaux n° 06 266 U - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2008-0052
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Rue Judaïque - Aménagement de voirie entre la place Gambetta et la rue du Château d'eau - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0053
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Fusion de la Société Jean Muller International par apport partiel d'actif au sein de Egis Structures et Environnement - Pont Bacalan Bastide - Avenant de transfert marché n°…
  • N° 2008-0054
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation.
  • N° 2008-0055
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Tronçon avenue Schweitzer / rue de Bethmann - Création d'écrans acoustiques - Appels d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0056
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - GRADIGNAN - Route de Léognan - Marché 07171U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0057
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Aménagement de la Route de Léognan (entre la rue Pierre Curie et Chemin de Couhins) - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0058
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Aménagement du chemin de Couhins entre le chemin de Méchives et la rue Fernand Soors - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0059
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
  • N° 2008-0060
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 07050U - Bordeaux - Pont St Jean - Travaux de renforcement par précontrainte additionnelle et changement des appareils d'appui - Avenant N° 1 - Autorisation
  • N° 2008-0061
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Place du Palais - Rénovation générale - Aménagement de voirie - Autorisations
  • N° 2008-0062
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Enquête Ménage Déplacements - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2008-0063
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway 2ème phase - Etude et installation des équipements basse tension pour les stations voyageurs, dépôt et équipements et barrières des parcs relais - …
  • N° 2008-0064
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase ¿ Réalisation du centre de maintenance rue Achard à Bordeaux - (ATEL 210) - Marché n°06 180 U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0065
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Marché n°06 037 U Réalisation du système d¿alimentation par le sol ¿ (SYS 206) ¿ Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0066
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase ¿ Contrôle technique des aménagements urbains et signalisation ferroviaire - Modifications de programme - Marché n°03 231 U - Avenant n°1 -…
  • N° 2008-0067
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voies ferrées et revêtements - Bordeaux Claveau - Bordeaux Aubiers - Dépôt Achard - Extension dépôt Bastide - (VOIE 202) -…