Documents du Conseil

Sans Commission - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007 - Tableau des cessions immobilières votées en 2007 - Acceptation

Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association " la Banque alimentaire" - Renouvellement - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Réaménagement du parking St Jean et de ses accès - Ajustement du coût d'opération - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du Parc-relais Arlac - Mérignac - (RELAI 201) - Modification de programme - Marché n°07 026 U - Avenant n°2 - Autorisation de signer

Sans Commission - Marchés Publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Marchés 00 246 U (MRV 01), 05 169 U (SYS 201A), 05 177 U (VOIE 201), 05 184 U (VOIE 202), 06 032 U (SYS 204 B ), 06 037 U (SYS 206), 06 038 U (SYS 201 C) et 06 093 U (VOIE…

Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du Parc-relais Marne - Mérignac - (RELAI 221) ¿ Travaux supplémentaires - Marché n°07 112 U - Avenant n°2 - Autorisation de signer

Sans Commission - Marchés publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Fourniture de pièces en alliage d¿aluminium et en matériau isolant - (URB 203 A) - Marché n°06 022 U ¿ Avenant n°1 ¿ Fixation de prix définitifs ¿ Autorisation

Sans Commission - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 30 décembre 2007 - Information

Sans Commission - Construction du tramway - 1ère phase - Marché à procèdure adaptée - Maîtrise d'oeuvre - Substitution du gazon sur certaines plateformes du tramway de la Communauté Urbaine de Bordeaux - MAPA n°M060614 U - Avenant n°1 - Autorisation

Sans Commission - BORDEAUX - ZAC "La Berge du Lac" - Convention pour la construction d'un groupe scolaire- Autorisation

Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Marché 06 182 U du plateau et berges séquence 1 - Marché 06 201 U du plateau et berges Séquence 3 - Avenants n° 1 - Autorisation de signer

Sans Commission - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme Social Thématique 2008 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n°3 pour la convention générale de délégation des aides à la pierre - Décision

Sans Commission - Programmation triennale 2008-2010 - dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Sans Commission - MERIGNAC ¿ Opération « Clos de l¿Opéra » - Construction neuve de 20 logements financés en PLUS ¿ Dépassement de charge foncière ¿ Demande de subvention - ¿ Décision ¿ Autorisation ¿

Sans Commission - PESSAC - Opération "11 rue Charles Péguy" - Construction neuve de 18 logements financés en PLUS - Demande de subvention exceptionnelle - Décision - Autorisation -

Sans Commission - Saint-Aubin du Médoc ¿ Opération "Clos du Monastère" - Construction neuve de 18 logements financés en PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Sans Commission - CENON - S.A. d'HLM CLAIRSIENNE - Réhabilitation des 168 logements collectifs locatifs des bâtiments D, E et F (tranche II) de la résidence "Beausite", rue Jean-Raymond Guyon - Emprunt principal de 1.166.340 ¿ - Garantie -…

Sans Commission - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 6 logements individuels locatifs, rues Claude Bernard et Maurice Lestage - Emprunts principaux de 313.805 ¿ et 779.787 ¿ -…

Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - demande de l'association "Croix Rouge Française- résidence Henry Dunant" -…

Sans Commission - Promotion et développement de la pratique du vélo sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux ¿ Partenariat avec l¿association VELOCITE ¿ Subvention de fonctionnement pour 2008 ¿ Décision - Autorisation

Sans Commission - AMBARES ET LAGRAVE - Secteur Beauséjour - Aménagement à vocation économique - Cession d'une parcelle communautaire - cadastrée BB 106 à la société SOGEFI - Autorisations - Décision

Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus Communautaires - Autorisation

Sans Commission - Conseil de Communauté - Constitution des groupes d'élus - Participation de la Communauté Urbaine à leur fonctionnement - Décision - Autorisation

Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - Elaboration du règlement intérieur du Conseil de Communauté - Constitution d'un groupe de travail - Désignations