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Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
  • N° 2022-732
    Mesures compensatoires relatives au nouveau stade de Bordeaux - Contrat de prêt à usage de dépendance du domaine privé entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole portant sur les parcelles 063TX13 et 063TY15 - Convention financière entre la…
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-732 - pdf - 65.88 Ko
    ARRETE_CNPN_PREFECTURE - pdf - 4.93 Mo
    AM_STADE_BORDEAUX - pdf - 662.93 Ko
    ARRETE_LOI_SUR_LEAU - pdf - 9.07 Mo
    ARRETE_MINISTERIEL_CDM - pdf - 673.02 Ko
    CONTRAT_PRET - pdf - 249.23 Ko
    PLAN_GESTION_COMPENSATION - pdf - 11.27 Mo
    CONVENTION_FINANCIERE - pdf - 204.85 Ko
  • N° 2022-733
    Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-733 - pdf - 263.93 Ko
  • N° 2022-734
    Aréna - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 - Information
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-734 - pdf - 209.43 Ko
  • N° 2022-721
    Actualisation des plafonds de prix des Ventes en état futur d'achèvement (VEFA) acquises par les opérateurs de logements sociaux et conditions de mise en œuvre - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-721 - pdf - 73.96 Ko
  • N° 2022-722
    Cenon - Projet de renouvellement urbain (PRU) Joliot Curie - Aménagement d'une voie verte le long de l'estacade - Convention avec S.N.C.F. réseau d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public sans exploitation économique non…
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-722 - pdf - 59.58 Ko
    convention SNCF - pdf - 732.47 Ko
  • N° 2022-723
    Convention de programmation entre Bordeaux Métropole et l'Office Public de l'Habitat Aquitanis - Avenant n°2 - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-723 - pdf - 99.81 Ko
  • N° 2022-724
    Signature du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (C.T.A.I.R.)2022 - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-724 - pdf - 62.67 Ko
  • N° 2022-725
    Avenant n°2 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-725 - pdf - 70.24 Ko
  • N° 2022-726
    AUBIERS - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 299 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-726 - pdf - 60.68 Ko
    Bordeaux Aubiers - Convention de financement rehab Domofrance - pdf - 162.39 Ko
  • N° 2022-727
    CENON Palmer - Saraillère - 8 mai 1945 - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 118 logements locatifs sociaux - Convention -Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-727 - pdf - 64.39 Ko
    Cenon Saraillere - Convention de financement rehab Mesolia 002 - pdf - 161.16 Ko
  • N° 2022-728
    Projet européen ' UNDETERRED ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-728 - pdf - 69.21 Ko
  • N° 2022-729
    Politique de l'habitat de Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2023-2024 - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-729 - pdf - 100.63 Ko
    Assises du logement mai 2022 - pdf - 76.11 Ko
  • N° 2022-736
    Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - Exercice 2021 - Information
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-736 - pdf - 122.69 Ko
  • N° 2022-737
    Refuge périurbain - Convention de gestion avec la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Avenant à la convention de 2019 - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-737 - pdf - 61.72 Ko
    AVENANT_STATION_ORBITALE - pdf - 121.94 Ko
  • N° 2022-738
    SPL SPEBEC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - Information
    Thème : Tourisme
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Information au conseil 2022-738 - pdf - 57.66 Ko
  • N° 2022-739
    Parcs de stationnement - Avenant à la DSP pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - Bourse, Jaurès, Salinières, Meunier, Tourny - Intégration d'une clause relative au respect des principes de la République conformément à la…
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-739 - pdf - 58.58 Ko
  • N° 2022-740
    Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la Gare TER de Gazinet sur la commune de Cestas, par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-740 - pdf - 59.88 Ko
    Convention Cestas - pdf - 263.63 Ko
  • N° 2022-741
    Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-741 - pdf - 58.2 Ko
    Bail civil fret SNCF - pdf - 479.12 Ko
  • N° 2022-742
    Régie METPARK - Réforme de biens mis en affectation - Retour d'affectation des immobilisations et écritures comptables de sortie de l'inventaire du budget principal de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-742 - pdf - 63.22 Ko
    Bordereau de réforme - pdf - 162.42 Ko
    CA ordonnateur sorties actifs - pdf - 33.25 Ko
  • N° 2022-743
    Protocole transactionnel relatif aux impacts de la crise sanitaire en 2020 sur les conventions qui lient Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-743 - pdf - 79.57 Ko
  • N° 2022-744
    Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits de transports scolaires - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-744 - pdf - 55.57 Ko
    Convention de delegation partielle de competence - Transports scolaires BM - pdf - 666.77 Ko
  • N° 2022-745
    Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) - Décision - signature
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-745 - pdf - 55.82 Ko
    Conect COBAN - pdf - 554.51 Ko
    Programme de travail COBAN - pdf - 643.93 Ko
  • N° 2022-746
    Ateliers de la coopération économique et consulaire à Bordeaux, 23-25 novembre 2022 - Décision - Autorisation
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-746 - pdf - 61.53 Ko
    CONVENTION - pdf - 583.02 Ko
    BUDGET - pdf - 107.41 Ko
  • N° 2022-767
    Commune de Cenon - Projet de gestion différenciée du cimetière communal Saint-Paul - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-767 - pdf - 64.2 Ko
    Annexe 1 - Budget Prévisionnel - pdf - 1.92 Mo
  • N° 2022-762
    Lormont - Avenue de Paris - Résorption de la discontinuité cyclable et sécurisation des circulations piétonnes sur le pont de la Ramade - Confirmation de décision de faire - Approbation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2022-762 - pdf - 59.57 Ko
    CONFIRMATION DE DECISION DE FAIRE - pdf - 448 Ko